Travaux ancien propriétaire et vice caché
ArchieKramer
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous venons d'acheter une maison, construite en 2007. Nous decouvrons cependant au fur et à mesure de notre enmenagement de nombreuse malfaçon dans la construction.
L'ancien propriétaire au moment de la vente s'enorgueillissait d'être un bon bricoleur. Notre souci majeur provient d'un bac à douche extremement mal installée (pas d'étanchéité, raccord de sortie non conforme etc...) qui a provoqué un degât des eaux non visible lors de nos visite.
L'ancien propriétaire affirme qu'il n'a pas installé cette douche... et que celle-ci date de la livraison de la maison (dont la decennale est depassé), il n'a pas de facture à nous présenter pour cette douche.
J'ai la conviction qu'il a bien lui même fait ses travaux, mais je suis dans l'incapacité matériel de le prouver et il ne souhaite pas l'admettre au vu des dégats.
Si je pars en procédure, pour vice caché. Le propriétaire aura t'il obligation de fournir des factures? ou alors une procedure trancherait-elle dans mon sens au vue des malfaçons et de son incapacité a prouver que les travaux ont été fait par une autre entreprise.
Merci par avance piur votre retour
Nous venons d'acheter une maison, construite en 2007. Nous decouvrons cependant au fur et à mesure de notre enmenagement de nombreuse malfaçon dans la construction.
L'ancien propriétaire au moment de la vente s'enorgueillissait d'être un bon bricoleur. Notre souci majeur provient d'un bac à douche extremement mal installée (pas d'étanchéité, raccord de sortie non conforme etc...) qui a provoqué un degât des eaux non visible lors de nos visite.
L'ancien propriétaire affirme qu'il n'a pas installé cette douche... et que celle-ci date de la livraison de la maison (dont la decennale est depassé), il n'a pas de facture à nous présenter pour cette douche.
J'ai la conviction qu'il a bien lui même fait ses travaux, mais je suis dans l'incapacité matériel de le prouver et il ne souhaite pas l'admettre au vu des dégats.
Si je pars en procédure, pour vice caché. Le propriétaire aura t'il obligation de fournir des factures? ou alors une procedure trancherait-elle dans mon sens au vue des malfaçons et de son incapacité a prouver que les travaux ont été fait par une autre entreprise.
Merci par avance piur votre retour
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2 réponses
Bonjour,
Sans preuves ? ... votre procédure est bien mal engagée. Déjà que ce genre de litige est très aléatoire....Et si votre vendeur a installé lui-même, il ne va pas s'en vanter.
Sans preuves ? ... votre procédure est bien mal engagée. Déjà que ce genre de litige est très aléatoire....Et si votre vendeur a installé lui-même, il ne va pas s'en vanter.
Bonjour,
ou alors une procedure trancherait-elle dans mon sens au vue des malfaçons
Il faut être raisonnable en mettant en opposition l'estimation d'une malfaçon et le coût d'un procès, sans tenir compte des soucis qui vont perdurer durant des années. Si vous souhaitiez ester en justice, vous pourriez déjà commander vos aspirines à votre pharmacien !
Cdlt.
ou alors une procedure trancherait-elle dans mon sens au vue des malfaçons
Il faut être raisonnable en mettant en opposition l'estimation d'une malfaçon et le coût d'un procès, sans tenir compte des soucis qui vont perdurer durant des années. Si vous souhaitiez ester en justice, vous pourriez déjà commander vos aspirines à votre pharmacien !
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...