Brocante sur terrain agricole
Rathary
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon beau père loue un terrain agricole à son propriétaire depuis plus d un an et organise des brocantes tous les week-ends cependant le maire nous impose d arrêter les brocantes tous les dimanches et nous autorise une seule fois par mois à t il le droit de nous imposer cela et avoir main prise sur un terrain qui n est pas à lui.
Cordialement RATHARY
Titre non explicite modifié par la modération
Mon beau père loue un terrain agricole à son propriétaire depuis plus d un an et organise des brocantes tous les week-ends cependant le maire nous impose d arrêter les brocantes tous les dimanches et nous autorise une seule fois par mois à t il le droit de nous imposer cela et avoir main prise sur un terrain qui n est pas à lui.
Cordialement RATHARY
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1 réponse
Bonjour,
J'imagine que ce n'est pas tellement que le maire souhaite avoir la mainmise sur le terrain. C'est peut-être, et avant tout, parce que cela génère des encombrements et nuisances à proximité de ce terrain (stationnement des véhicules, encombrement de la voirie, dangerosité des accès, nuisances pour les riverains...).
Bref, le maire est responsable de la tranquillité publique de la commune
J'imagine que ce n'est pas tellement que le maire souhaite avoir la mainmise sur le terrain. C'est peut-être, et avant tout, parce que cela génère des encombrements et nuisances à proximité de ce terrain (stationnement des véhicules, encombrement de la voirie, dangerosité des accès, nuisances pour les riverains...).
Bref, le maire est responsable de la tranquillité publique de la commune
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