Brocante sur terrain agricole

Rathary Messages postés 1 Date d'inscription lundi 10 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 10 février 2020 - Modifié le 10 févr. 2020 à 13:34
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 10 févr. 2020 à 15:36
Bonjour,

Mon beau père loue un terrain agricole à son propriétaire depuis plus d un an et organise des brocantes tous les week-ends cependant le maire nous impose d arrêter les brocantes tous les dimanches et nous autorise une seule fois par mois à t il le droit de nous imposer cela et avoir main prise sur un terrain qui n est pas à lui.
Cordialement RATHARY

Titre non explicite modifié par la modération

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 254
10 févr. 2020 à 15:36
Bonjour,

J'imagine que ce n'est pas tellement que le maire souhaite avoir la mainmise sur le terrain. C'est peut-être, et avant tout, parce que cela génère des encombrements et nuisances à proximité de ce terrain (stationnement des véhicules, encombrement de la voirie, dangerosité des accès, nuisances pour les riverains...).

Bref, le maire est responsable de la tranquillité publique de la commune
0