Sujet Précédent Sujet Suivant

Fosse

Paulette - 25 janv. 2020 à 17:36
djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 - 25 janv. 2020 à 20:25
Bonjour,
Je suis locataire dans une maison avec 2 appartements , l autre appart est occupé par la propriétaire
La fosse septique est commune et se trouve sur mon terrain
La propriétaire l a fait vidange car elle trouvait qu il se dégageait des mauvaises odeurs , qui doit régler ?
Je précise qu il y a qu une seule fosse pour les 2 appartements pour les toilettes et eaux usées

2 réponses

Réponse 1 / 2
djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 15 428
25 janv. 2020 à 19:20
bonjour,

je dirais plutôt que la répartition devrait se faire au prorata des surfaces des deux logements.
2
djivi38 Messages postés 52350 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 15 428
25 janv. 2020 à 20:25
et bien sûr... sur justificatif de la facture.

cdt.
0
Réponse 2 / 2
christian67430 Messages postés 979 Date d'inscription lundi 1 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 février 2023 243
25 janv. 2020 à 18:36
Bonsoir,
la fosse septique est a la charge de 2 logements, a répartir sur la consommation de l'eau.
cdt

ps:
s'il n'y a pas de fosse septique c'est le service des eaux qui facture (lutte contre la pollutions et l'assainissement )
-1

Discussions similaires

fosse dans un garage
tom -
tom -

4 réponses
Amende fosse septique non conforme
Micha -
xplom -

6 réponses
PV pour conduite avec ds plaques garage W
yvette.lyon -
yvette.lyon -

6 réponses
loi sur la réparation des pneus, mêches...
Bustasyl -
josy -

6 réponses
vidange de fosse septique par un agriculteur
blackpearl -
eleveuse -

24 réponses