Abandon de chats par héritiers
Résolu
Alex
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GKLONE Messages postés 7472 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Suite à un décès, les héritiers ont fermé la maison de la défunte, et abandonné sur place les chats.
Une chatte s'est "incrustée" chez moi (2 maisons plus loin), tant elle avait faim !
La SPA n'a pas voulu la prendre faute de place. Idem en passant par la Mairie.
Suite à mes recherches, j'ai retrouvé (trop tard...) la clinique vétérinaire où la chatte a été stérilisée.
J'y suis allée à 2 reprises avec la photo de la chatte en question pour être certaine qu'il n'y ait pas d'erreur. Elle n'était pas pucée, mais le personnel de la clinique m'a bien confirmé qu'il s'agissait de la chatte de cette personne décédée. 3 chats lui appartenant y sont répertoriés.
J'ai rencontré la belle-fille de la défunte qui m'a indiqué que les chats n'étaient pas "sa priorité". Je lui ai dit que j'avais dû faire stériliser la chatte que j'ai adoptée, ne sachant pas qu'elle l'était déjà (il n'est pas toujours évident de voir si une chatte est stérilisée ou non, mon vétérinaire a dû faire une intervention chirurgicale).
J'ai demandé à cette personne le remboursement de 120 euros de frais vétérinaires.
Elle m'a dit qu'elle vérifierait mes dires. Je n'y voyais aucun inconvénient. Elle n'a pas voulu me donner son numéro de portable, car elle m'avait affirmé qu'elle reviendrait le WE...
A ce jour, personne n'est venue dans la maison de la défunte, et celle-ci est en vente.
Ma question est la suivante : malgré que la chatte n'était pas identifiée par une puce électronique, est-il possible d'entamer des poursuites à l'encontre de cette personne, du fait que la chatte été répertorié chez le vétérinaire au nom de la défunte.
Merci pour vos réponses.
Suite à un décès, les héritiers ont fermé la maison de la défunte, et abandonné sur place les chats.
Une chatte s'est "incrustée" chez moi (2 maisons plus loin), tant elle avait faim !
La SPA n'a pas voulu la prendre faute de place. Idem en passant par la Mairie.
Suite à mes recherches, j'ai retrouvé (trop tard...) la clinique vétérinaire où la chatte a été stérilisée.
J'y suis allée à 2 reprises avec la photo de la chatte en question pour être certaine qu'il n'y ait pas d'erreur. Elle n'était pas pucée, mais le personnel de la clinique m'a bien confirmé qu'il s'agissait de la chatte de cette personne décédée. 3 chats lui appartenant y sont répertoriés.
J'ai rencontré la belle-fille de la défunte qui m'a indiqué que les chats n'étaient pas "sa priorité". Je lui ai dit que j'avais dû faire stériliser la chatte que j'ai adoptée, ne sachant pas qu'elle l'était déjà (il n'est pas toujours évident de voir si une chatte est stérilisée ou non, mon vétérinaire a dû faire une intervention chirurgicale).
J'ai demandé à cette personne le remboursement de 120 euros de frais vétérinaires.
Elle m'a dit qu'elle vérifierait mes dires. Je n'y voyais aucun inconvénient. Elle n'a pas voulu me donner son numéro de portable, car elle m'avait affirmé qu'elle reviendrait le WE...
A ce jour, personne n'est venue dans la maison de la défunte, et celle-ci est en vente.
Ma question est la suivante : malgré que la chatte n'était pas identifiée par une puce électronique, est-il possible d'entamer des poursuites à l'encontre de cette personne, du fait que la chatte été répertorié chez le vétérinaire au nom de la défunte.
Merci pour vos réponses.
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5 réponses
Bonsoir,
Oubliez cette affaire, on ne fait pas un procès pour 120 euros.
J'ai vu récemment que d'adopter un chat à la SPA revient à 150 euros, puçage, examen vétérinaire, stérilisation, vaccins, vermifuge etc.
Gardez et adoptez la minette, elle vous aimera et vous l'aimerez...
Cordialement.
Oubliez cette affaire, on ne fait pas un procès pour 120 euros.
J'ai vu récemment que d'adopter un chat à la SPA revient à 150 euros, puçage, examen vétérinaire, stérilisation, vaccins, vermifuge etc.
Gardez et adoptez la minette, elle vous aimera et vous l'aimerez...
Cordialement.
Bonjour
La belle fille de la défunte n'est pas son héritière.
Les héritiers pourraient également porter plainte contre vous pour avoir volé un animal qui ne vous appartient pas, et lui avoir fait subir une intervention chirurgicale inutile et dangereuse.
La belle fille de la défunte n'est pas son héritière.
Les héritiers pourraient également porter plainte contre vous pour avoir volé un animal qui ne vous appartient pas, et lui avoir fait subir une intervention chirurgicale inutile et dangereuse.
Franchement n'importe quoi !!!! Ce sont "eux" qui abandonnent les animaux, et moi qui serait poursuivie.... Merci de passer votre chemin, "il y "abandon" et cette personne "la belle-fille" en a rien à faire !!!!
"Abandon : un acte de cruauté selon la loi
Le code pénal considère l’abandon comme un acte de cruauté, au même titre que la maltraitance animale."
"Abandon : un acte de cruauté selon la loi
Le code pénal considère l’abandon comme un acte de cruauté, au même titre que la maltraitance animale."
Encore une fois : une belle fille n'hérite pas de ses beaux parents, et n'a donc AUCUNE responsabilité vis-à-vis de ces animaux. Vous pouvez mettre autant de points d'exclamation que vous voulez, c'est la loi.
Et vous vous êtes bien approprié un animal qui n'est pas le vôtre, c'est un fait que vous ne pouvez pas nier.
Et vous vous êtes bien approprié un animal qui n'est pas le vôtre, c'est un fait que vous ne pouvez pas nier.
Bonjour
Et quel serait le fondement des 'poursuites' ??
A+
Et quel serait le fondement des 'poursuites' ??
A+
Re:
OK... Mais la chatte n'étant pas pucée sa 'filiation' n'est légalement pas assurée.. Quant aux frais vétérinaires ce n'est pas la 'succession' qui a fait stériliser la petite bête..
Entre nous l'essentiel est que la chatte se soit trouvé une bonne maison avec nourriture, confortable panier et câlins.. C'est tout à ton honneur!
Tu peux toujours engager des poursuites mais on doute de leur aboutissement.. Ca va coûter nettement plus cher qu'une stérilisation.. Déconseillé à 100%..
Nos caresses à l'heureux matou..
A+
OK... Mais la chatte n'étant pas pucée sa 'filiation' n'est légalement pas assurée.. Quant aux frais vétérinaires ce n'est pas la 'succession' qui a fait stériliser la petite bête..
Entre nous l'essentiel est que la chatte se soit trouvé une bonne maison avec nourriture, confortable panier et câlins.. C'est tout à ton honneur!
Tu peux toujours engager des poursuites mais on doute de leur aboutissement.. Ca va coûter nettement plus cher qu'une stérilisation.. Déconseillé à 100%..
Nos caresses à l'heureux matou..
A+
Minette a été identifiée par la clinique vétérinaire ! Si "on" ne bouge pas, rien ne changera !!! Ce sont toujours les animaux qui trinquent ! En attendant, l'argent de la maison, les héritiers vont bien le récupérer !!!!! Un minimum de leur part aurait de prévenir la Mairie que les chats étaient stérilisés. De toute façon, il y a abandon !!!!
Bonjour
vous venez demander conseil sur un forum de bénévoles
alors que vous êtes sûr de votre bon droit
prenez un avocat et intentez une action en justice ,puis revenez donner des nouvelles
vous venez demander conseil sur un forum de bénévoles
alors que vous êtes sûr de votre bon droit
prenez un avocat et intentez une action en justice ,puis revenez donner des nouvelles
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