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Utilisateur anonyme
3 janv. 2020 à 18:27
3 janv. 2020 à 18:27
Puisqu'ils ne sont pas identifiés (= tatouage ou puce électronique) ils ne vous appartiennent pas légalement.
Aucun recours.
Désolée.
Aucun recours.
Désolée.
Utilisateur anonyme
3 janv. 2020 à 17:58
3 janv. 2020 à 17:58
Bonjour,
Vos chats sont-ils identifiés (puce ou tatouage) ?
Vos chats sont-ils identifiés (puce ou tatouage) ?
Non pas tatoues mais castre et sterilises
bretecher
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3 janv. 2020 à 19:32
3 janv. 2020 à 19:32
Quand ils sont castré ou stérilisé les chats sont endormis il suffisait de les faire tatouer au même moment
Demandez conseil à votre vétérinaire, vos chats doivent avoir un dossier
Demandez conseil à votre vétérinaire, vos chats doivent avoir un dossier
Car ils avaient l habitude de rentrer tous les jours.ils sont tres gentils.c est une minette de 7 ans et un male de 9 ans
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Un site de chat perdu m a dit de demande a la spa mais je ne sais pas si il vont etre d accord.merci a vous
Car je n ai pas d autres solutions j ai demande plusieurs fois qu elle me les rendent car je les ai tjrs eu depui 7 et 9 ans et donc je m en suit tjrs occupe et elle prend les chats d autees personne aussi vu le nombre qu elle a chez elle .je plains les autres personnes du voisinage qui ne savent pas qu elle enferme leur chat
Je suis desolee mais j ai les photos avec eux dessus et moi meme chez moi .Ceci a donc valeur de preuve et ferait autorite devant tout juge digne de ce nom
Et aussi leur castration et sterilisation
Chris 94
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3 janv. 2020 à 19:14
3 janv. 2020 à 19:14
Bonjour,
Peut-être qu'une analyse d"ADN ?.. Mais ni les photos, ni des factures d'opérations ne sont probantes sans la puce et/ou le tatouage !
Accessoirement la divagation est contrôlée pour ne pas dire interdite :
Peut-être qu'une analyse d"ADN ?.. Mais ni les photos, ni des factures d'opérations ne sont probantes sans la puce et/ou le tatouage !
Accessoirement la divagation est contrôlée pour ne pas dire interdite :
Article R622-2 du Code pénal
Le fait, par le gardien d'un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, de laisser divaguer cet animal est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.
En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.
Les photos de l amimal en ma presence et d autees personnes dont mon veterinaire connaissent mes chats.Bien a vous
Mon veterinaire m a conseille d aller demande a la spa car j ai patlemente avec la personne qui a pris mes chats et elle refuse de me les rendre alors qu elle m a di savoir que ce sont les mien sur preuve d un message qu elle a laisse sur mon repondeur qu elle avait mes chat m a appele avec mon annonce .
Qui plus est cette dame est de mauvaise foi elle insinue des choses sur mes chats alors que j ai tjrs tout fait pour quvils ne manquent de rien .Ce que je voulais dire c est que je trouve cela grave qu on me dise qu il n y a aucun recours alors qu elle les a pris et qu elle les enferme .Sinon ils seraient deja revenus a la maison.merci a vous
Oui je vous remercie de l interet que vous portez a mon probleme car jusqu ici je suis un peu seule sans eux et je ne comprends pas comment ceetaines personnes peuvent les voles comme ca car ce sont un peu comme mes enfants..merci a vous
Chris 94
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3 janv. 2020 à 19:43
3 janv. 2020 à 19:43
Ces personnes ne les volent pas : à leurs yeux, elles trouvent des animaux errants et les protègent contre l'environnement (animaux sauvages, voitures, etc).
Attention : une accusation sans fondement juridique peut entrainer des ennuis.
Attention : une accusation sans fondement juridique peut entrainer des ennuis.
Les miens elle les a pris .j ai la preuve rien qu avec son enregistrement sur la messagerie.je n accuse pas je dis simplement que ce sont bien les miens c est tout..et le fait qu elle les ai chez elle n est pas une preuve qu elle les protege.Encore une fois il faudrait qu elle justifie du fondement de ses interet et c est sa parole contre la mienne .La vous venez de m accusez de diffamation et aussi de manque de soins envers mes animaux.Ce qui n est pas le cas car mes anilaux ont ete castre et stetilise pour les proteger justement des maladies et de la fugue.merci
Je n ai rien pris a personne moi j ai le droit d etre comprise comme tout un chacun.Les personnes qui viennent sur ce site et qui sont dans mon cas l ont bien compris je pense.merci a vous
Utilisateur anonyme
3 janv. 2020 à 20:13
3 janv. 2020 à 20:13
Voyez avec une association locale. Sur le plan juridique vous n'avez que peu d'arguments.
La législation juridique et financière évolue en permanence...