Reconstruction dun mazet

Dede -  
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, je viens d'acheter un terrain non constructible avec 2 mazet de 30 et 20 mètre carré cadastrer ..la mairie me dit que je ne peux pas le détruire pour le reconstruire

4 réponses

  1.
    Energizor Messages postés 22040 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 343
     
    Bonjour,

    Ah ? Merci de nous faire part de ces informations sur vos acquisitions foncières.
    A part ça, vous avez une question ?
    2
  2. BmV Messages postés 43642 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 599
     
    " la mairie me dit que je ne peux pas le détruire pour le reconstruire " : quels sont les mots que vous ne comprenez pas dans votre propre phrase ?

    " acheter un terrain non constructible " : que signifie à votre avis la locution "non constructible" ?

    --
    1
  3. Dede
     
    Oui est ce que je peux le détruire pour le reconstruire pour ranger des outils
    0
  4. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour 

    est ce que je peux le détruire pour le reconstruire pour ranger des outils

    Non ce n'est pas possible. Pas tant parce que le terrain n'est pas constructible: sauf dispositions contraires dans le PLU, il est possible de reconstruire en cas de sinistre sur un terrain non constructible.

    Le motif de refus est ici beaucoup plus simple: il s'agit d'une destruction volontaire et non pas un sinistre.
    0

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