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1 réponse
Bonjour
Ce n'est pas un renouvellement.
Le titre périmé depuis 3 ans, n'a plus d'existence, c'est donc une première demande.
Ils ont quatre mois pour répondre.
Sans réponse c'est un refus, il faudra donc aller aux nouvelles à cette date.
Le 15 octobre pour la préfecture, vu les délais souvent dépassés, c'est hier..
Cdt
Ce n'est pas un renouvellement.
Le titre périmé depuis 3 ans, n'a plus d'existence, c'est donc une première demande.
Ils ont quatre mois pour répondre.
Sans réponse c'est un refus, il faudra donc aller aux nouvelles à cette date.
Le 15 octobre pour la préfecture, vu les délais souvent dépassés, c'est hier..
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cependant La carte est de fin 2017 périmée à ce jour. C'est la même chose ? Sous combien de temps la carte n'as plus d'existence exactement. Et sous un délai de 4 mois..
3 mois après sa date d'expiration
et après 3 ans passés à l'étranger pour une carte de 10 ans.