Sujet Précédent Sujet Suivant

Zone ND

Sasealan - 12 déc. 2019 à 21:50
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 13 déc. 2019 à 07:27
Bonjour,
Je souhaite construire une maison dans ma pâture car je passe par une étape difficile de ma vie (divorce)donc vente de ma maison et je voudrais construire au bout de mon terrain une maison en bois ou autre matériaux mets la mairie me dit que celui-ci est classé en zone ND pas constructible sur le pos.
Est-ce possible de construire quand même ou pas

2 réponses

Réponse 1 / 2
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 2 015
12 déc. 2019 à 21:55
bonsoir
je suppose que vous l'avez lu
http://www.chatillonenmichaille.fr/wp-content/uploads/2013/01/REGLEMENT-ZONE-ND.pdf
0
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 192
13 déc. 2019 à 07:27
Bonjour

Si la mairie vous dit que la zone n'est pas constructible, il est illusoire de vouloir y installer une maison, même en matériau écologique...
0

Discussions similaires

Zone NDS et Obligations
acabiacaba -
Josh Randall -

1 réponse
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
classification des zones
sirius9 -
Josh Randall -

8 réponses
que veut dire ZB en matière de cadastre
pat -
australe13 -

2 réponses
la faille pour construire sur un terrain agri
tonio113 -
domidel76 -

24 réponses