Zone ndl
Résolu
Bonjour,
je souhaite faire l'acquisition d'1 terrain situé en zone ndl , cette zone intègre t elle systématiquement la possibilité d'implantation d' équipements de sports et de loisirs"ou est ce précisé dans la définition d'occupations et utilisations du sol admises?
merci de votre réponse
je souhaite faire l'acquisition d'1 terrain situé en zone ndl , cette zone intègre t elle systématiquement la possibilité d'implantation d' équipements de sports et de loisirs"ou est ce précisé dans la définition d'occupations et utilisations du sol admises?
merci de votre réponse
2 réponses
coyote3317
Messages postés
1588
Date d'inscription
mercredi 30 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
17 novembre 2023
765
23 nov. 2011 à 22:03
23 nov. 2011 à 22:03
les nouveaux PLU présicent dans leur article 1, ce qui est interdit, et par conséquent, ce qui n'est pas interdit est autorisé! là si c'est encore un POS ou ancien PLU, si ce n'est pas écrit dans l'article 1 c'est que c'est interdit
Aller à la mairie et lire le réglement du PLU de cette zone.
coyote3317
Messages postés
1588
Date d'inscription
mercredi 30 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
17 novembre 2023
765
24 nov. 2011 à 09:29
24 nov. 2011 à 09:29
ya pas à être plus informé. On vous a tout dit, maintenant, aller voir en marie le règlement de la zone, tout y sera dit.