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Zone ndl

Résolu
moa - 23 nov. 2011 à 19:44
 Moa - 25 nov. 2011 à 08:33
Bonjour,
je souhaite faire l'acquisition d'1 terrain situé en zone ndl , cette zone intègre t elle systématiquement la possibilité d'implantation d' équipements de sports et de loisirs"ou est ce précisé dans la définition d'occupations et utilisations du sol admises?
merci de votre réponse

2 réponses

Réponse 1 / 2
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 761
23 nov. 2011 à 22:03
les nouveaux PLU présicent dans leur article 1, ce qui est interdit, et par conséquent, ce qui n'est pas interdit est autorisé! là si c'est encore un POS ou ancien PLU, si ce n'est pas écrit dans l'article 1 c'est que c'est interdit
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Réponse 2 / 2
pp
24 nov. 2011 à 08:00
Aller à la mairie et lire le réglement du PLU de cette zone.
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moa
24 nov. 2011 à 09:01
merci de cette réponse, qui laisse entrevoir que la réponse est les zones ndl ne sont pas systématiquement des zone réservées au activités sportives ou de loisir.
j'accepterai plus de précisions d'internautes plus informés sur la question
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 761
24 nov. 2011 à 09:29
ya pas à être plus informé. On vous a tout dit, maintenant, aller voir en marie le règlement de la zone, tout y sera dit.
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pp
24 nov. 2011 à 12:15
Selon le souhait des communes quand ils éffectuent le réglement des zonnages ils peuvent y intégés des paragrafes sécifique à leurs communes.

Une zone ndl dans une commune n'a pas le même réglement dans une autre.
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Moa
25 nov. 2011 à 08:33
Merci a vous tous de vos réponses
Cordialement
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