Recalcul des tantièmes suite à constructions
PSM44
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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 7 déc. 2019 à 16:45
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 7 déc. 2019 à 16:45
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andre78fr
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7 déc. 2019 à 16:45
7 déc. 2019 à 16:45
Légalement rien ne vous y oblige, c'est une décision à prendre en assemblée générale mais qui risque d'être difficile car il faut pour cela l'unanimité...