EAU de Forage

Claudio - 5 déc. 2019 à 03:25
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 - 5 déc. 2019 à 16:29
Bonjour,
J'ai un logement avec 3 appart, alimenté par l'eau du forage, un logement possède une piscine, le 2 ème possède a
Un jardin à arroser, le 3eme n'a rien de spécial, je ne peux pas facturer l'eau donc j'avait proposé aux locataires un forfait au prorata de leurs consommation pour intervenir à la consommation des produits, (sel, filtres, UV. Électrique, etc.. ) un des locataires n'est pas d'accord sur mon système, qu'il faudrait calculer sur le nbr de personnes, mais le jardin et la piscine va consommer plus que celui qui n'a rien, donc pas juste à mon égard.
Que me conseiller vous ?
Qu'elle est la lois ?

1 réponse

xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 2 016
5 déc. 2019 à 04:34
bonjour
la solution d'équité serait des compteurs...
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J'ai des compteurs , mais je ne peux soi-disant pas m'en servir car je ne peut pas vendre l'eau d'un forage
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xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 2 016
5 déc. 2019 à 16:29
vous vendez pas de l'eau, mais vous faites payer l'adduction et le traitement
j'ai bien compris vos frais de maintenance du système, je vois rien de répréhensible que ce coût soit proportionné à l'utilisation de chacun
et éventuellement mettre l'EDFde la pompe dans les charges communes
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