EAU de Forage

Claudio -  
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
J'ai un logement avec 3 appart, alimenté par l'eau du forage, un logement possède une piscine, le 2 ème possède a
Un jardin à arroser, le 3eme n'a rien de spécial, je ne peux pas facturer l'eau donc j'avait proposé aux locataires un forfait au prorata de leurs consommation pour intervenir à la consommation des produits, (sel, filtres, UV. Électrique, etc.. ) un des locataires n'est pas d'accord sur mon système, qu'il faudrait calculer sur le nbr de personnes, mais le jardin et la piscine va consommer plus que celui qui n'a rien, donc pas juste à mon égard.
Que me conseiller vous ?
Qu'elle est la lois ?

1 réponse

  1. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 066
     
    bonjour
    la solution d'équité serait des compteurs...
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    1. Claudio
       
      J'ai des compteurs , mais je ne peux soi-disant pas m'en servir car je ne peut pas vendre l'eau d'un forage
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    2. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 066
       
      vous vendez pas de l'eau, mais vous faites payer l'adduction et le traitement
      j'ai bien compris vos frais de maintenance du système, je vois rien de répréhensible que ce coût soit proportionné à l'utilisation de chacun
      et éventuellement mettre l'EDFde la pompe dans les charges communes
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