Respect du repos nocturne ?
bb-pp
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bb-pp Messages postés 763 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Oui aux bruits naturels de la campagne !
Non aux bruits qui peuvent être évités !
La Municipalité de mon village n'a rien trouvé de mieux, que de faire passer tous les 15 jours, une énorme balayeuse tonitruante à ... 4h 30 du matin ! (et 2 x de suite - aller et retour).
Bien entendu, nous sommes réveillés ! (Et nous ne sommes pas seuls ).
Le pire, c'est que les rues sont ... propres ! (gaspillage ).
J'ai rencontré le Maire, qui dit, que la balayeuse respect un parcours, et que notre village est au début de ce parcours !
Question : existe-t-il une Loi (?), des règles (?), qui obligent au respect du repos nocturne ?
Comme par exemple pour les aéroports (Orly par ex), qui respecte une "trêve" de 23h à 6h du matin.
Pourquoi pas cette "trêve" pour tous les bruits indus ?
Merci de votre attention.
Oui aux bruits naturels de la campagne !
Non aux bruits qui peuvent être évités !
La Municipalité de mon village n'a rien trouvé de mieux, que de faire passer tous les 15 jours, une énorme balayeuse tonitruante à ... 4h 30 du matin ! (et 2 x de suite - aller et retour).
Bien entendu, nous sommes réveillés ! (Et nous ne sommes pas seuls ).
Le pire, c'est que les rues sont ... propres ! (gaspillage ).
J'ai rencontré le Maire, qui dit, que la balayeuse respect un parcours, et que notre village est au début de ce parcours !
Question : existe-t-il une Loi (?), des règles (?), qui obligent au respect du repos nocturne ?
Comme par exemple pour les aéroports (Orly par ex), qui respecte une "trêve" de 23h à 6h du matin.
Pourquoi pas cette "trêve" pour tous les bruits indus ?
Merci de votre attention.
A voir également:
- Respect du repos nocturne ?
- Jour de repos fixe acquis - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/convention-collective-161">Forum conventions collectives</a>
- Peut on mettre un jour de repos sur un jour férié - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/litiges-154">Forum litiges</a>
- Lettre tapage nocturne - Guide
- Tapage nocturne fête de village - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/voisinage-28">Forum Voisinage</a>
- Congés payés et jour de repos le lundi ✓ - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/conges-156">Forum congés</a>
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Message = "Désolé, cette page est introuvable !"
Et les liens proposés concerne surtout les postes de travail.
Merci quand même.