Respect du repos nocturne ?

bb-pp Messages postés 960 Date d'inscription jeudi 22 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2024 - 4 déc. 2019 à 09:46
bb-pp Messages postés 960 Date d'inscription jeudi 22 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2024 - 4 déc. 2019 à 12:50
Bonjour,

Oui aux bruits naturels de la campagne !
Non aux bruits qui peuvent être évités !


La Municipalité de mon village n'a rien trouvé de mieux, que de faire passer tous les 15 jours, une énorme balayeuse tonitruante à ... 4h 30 du matin ! (et 2 x de suite - aller et retour).
Bien entendu, nous sommes réveillés ! (Et nous ne sommes pas seuls ).

Le pire, c'est que les rues sont ... propres ! (gaspillage ).

J'ai rencontré le Maire, qui dit, que la balayeuse respect un parcours, et que notre village est au début de ce parcours !

Question : existe-t-il une Loi (?), des règles (?), qui obligent au respect du repos nocturne ?
Comme par exemple pour les aéroports (Orly par ex), qui respecte une "trêve" de 23h à 6h du matin.
Pourquoi pas cette "trêve" pour tous les bruits indus ?

Merci de votre attention.

2 réponses

BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 18 035
4 déc. 2019 à 10:22
Pour le règlement sur le bruit, voir ► http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/

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bb-pp Messages postés 960 Date d'inscription jeudi 22 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2024 19
4 déc. 2019 à 11:14
Merci > mais cette page est caduque ?
Message = "Désolé, cette page est introuvable !"
Et les liens proposés concerne surtout les postes de travail.
Merci quand même.
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