Respect du repos nocturne ?
bb-pp
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bb-pp Messages postés 1152 Statut Membre -
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Bonjour,
Oui aux bruits naturels de la campagne !
Non aux bruits qui peuvent être évités !
La Municipalité de mon village n'a rien trouvé de mieux, que de faire passer tous les 15 jours, une énorme balayeuse tonitruante à ... 4h 30 du matin ! (et 2 x de suite - aller et retour).
Bien entendu, nous sommes réveillés ! (Et nous ne sommes pas seuls ).
Le pire, c'est que les rues sont ... propres ! (gaspillage ).
J'ai rencontré le Maire, qui dit, que la balayeuse respect un parcours, et que notre village est au début de ce parcours !
Question : existe-t-il une Loi (?), des règles (?), qui obligent au respect du repos nocturne ?
Comme par exemple pour les aéroports (Orly par ex), qui respecte une "trêve" de 23h à 6h du matin.
Pourquoi pas cette "trêve" pour tous les bruits indus ?
Merci de votre attention.
Oui aux bruits naturels de la campagne !
Non aux bruits qui peuvent être évités !
La Municipalité de mon village n'a rien trouvé de mieux, que de faire passer tous les 15 jours, une énorme balayeuse tonitruante à ... 4h 30 du matin ! (et 2 x de suite - aller et retour).
Bien entendu, nous sommes réveillés ! (Et nous ne sommes pas seuls ).
Le pire, c'est que les rues sont ... propres ! (gaspillage ).
J'ai rencontré le Maire, qui dit, que la balayeuse respect un parcours, et que notre village est au début de ce parcours !
Question : existe-t-il une Loi (?), des règles (?), qui obligent au respect du repos nocturne ?
Comme par exemple pour les aéroports (Orly par ex), qui respecte une "trêve" de 23h à 6h du matin.
Pourquoi pas cette "trêve" pour tous les bruits indus ?
Merci de votre attention.
2 réponses
Pour le règlement sur le bruit, voir ► http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-officiels/bruits-de-voisinage/
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Message = "Désolé, cette page est introuvable !"
Et les liens proposés concerne surtout les postes de travail.
Merci quand même.