Feuilles des arbres gênent

olhasassalili Messages postés 17 Date d'inscription vendredi 18 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2021 - Modifié le 24 nov. 2019 à 15:32
olhasassalili Messages postés 17 Date d'inscription vendredi 18 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2021 - 24 nov. 2019 à 18:33
Bonjour,
Mes parents habitant depuis 30 ans cette maison ont un tilleuls dont les feuilles tombent actuellement.

elle a un voisin qui a acheté il y a 5 ans et qui est séparé par une parcelle de 10m de large environ appartenant à un autre propriétaire. (parcelle en liquidation)
ce voisin nettoie les feuilles de ce fameux terrain qui ne lui appartient pas et nous les mets en tas contre la clôture de mes parents. si cela l'amuse de nettoyer le terrain c'est son problème mais qu'il ramasse les feuilles et les emmène en déchetterie. sur ce terrain ce monsieur n'a que le droit de passage et aucune demande d'entretien par le mandataire.
ma question : quel est notre recours pour qu'il arrête d'entasser les feuilles tout le long de la clôture? Doit on lui envoyer un courrier ? Nous lui avons déjà fait la remarque mais il s' en fou. Par qui Pouvons nous faire constater?
Merci si quelqu'un peut me donner quelques renseignements
cordialement

3 réponses

djivi38 Messages postés 51326 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 15 126
24 nov. 2019 à 16:01
bonjour,

"(...) et nous les mets en tas contre la clôture de mes parents."
Question sûrement stupide (!) : côté de ladite parcelle OU il les passe par-dessus le grillage de vos parents ?

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6586197-nuisances-feuilles-de-l-arbre-de-mon-voisin#2

cdt.
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olhasassalili Messages postés 17 Date d'inscription vendredi 18 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2021 12
24 nov. 2019 à 17:59
bonsoir non il ne les passe pas par dessus "heureusement" il en fait un monticule le long de la barrière qui touche mes parents.
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BmV Messages postés 90528 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 046
24 nov. 2019 à 18:25
Faites lui un courrier, donc.

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olhasassalili Messages postés 17 Date d'inscription vendredi 18 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2021 12
24 nov. 2019 à 18:33
merci c'est bien ce que je pensais. mais il n'en tiendra pas compte
bonne soirée
cordialement
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