Feuilles des arbres gênent
olhasassalili
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olhasassalili Messages postés 19 Statut Membre -
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Bonjour,
Mes parents habitant depuis 30 ans cette maison ont un tilleuls dont les feuilles tombent actuellement.
elle a un voisin qui a acheté il y a 5 ans et qui est séparé par une parcelle de 10m de large environ appartenant à un autre propriétaire. (parcelle en liquidation)
ce voisin nettoie les feuilles de ce fameux terrain qui ne lui appartient pas et nous les mets en tas contre la clôture de mes parents. si cela l'amuse de nettoyer le terrain c'est son problème mais qu'il ramasse les feuilles et les emmène en déchetterie. sur ce terrain ce monsieur n'a que le droit de passage et aucune demande d'entretien par le mandataire.
ma question : quel est notre recours pour qu'il arrête d'entasser les feuilles tout le long de la clôture? Doit on lui envoyer un courrier ? Nous lui avons déjà fait la remarque mais il s' en fou. Par qui Pouvons nous faire constater?
Merci si quelqu'un peut me donner quelques renseignements
cordialement
Mes parents habitant depuis 30 ans cette maison ont un tilleuls dont les feuilles tombent actuellement.
elle a un voisin qui a acheté il y a 5 ans et qui est séparé par une parcelle de 10m de large environ appartenant à un autre propriétaire. (parcelle en liquidation)
ce voisin nettoie les feuilles de ce fameux terrain qui ne lui appartient pas et nous les mets en tas contre la clôture de mes parents. si cela l'amuse de nettoyer le terrain c'est son problème mais qu'il ramasse les feuilles et les emmène en déchetterie. sur ce terrain ce monsieur n'a que le droit de passage et aucune demande d'entretien par le mandataire.
ma question : quel est notre recours pour qu'il arrête d'entasser les feuilles tout le long de la clôture? Doit on lui envoyer un courrier ? Nous lui avons déjà fait la remarque mais il s' en fou. Par qui Pouvons nous faire constater?
Merci si quelqu'un peut me donner quelques renseignements
cordialement
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3 réponses
bonjour,
"(...) et nous les mets en tas contre la clôture de mes parents."
Question sûrement stupide (!) : côté de ladite parcelle OU il les passe par-dessus le grillage de vos parents ?
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6586197-nuisances-feuilles-de-l-arbre-de-mon-voisin#2
cdt.
"(...) et nous les mets en tas contre la clôture de mes parents."
Question sûrement stupide (!) : côté de ladite parcelle OU il les passe par-dessus le grillage de vos parents ?
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6586197-nuisances-feuilles-de-l-arbre-de-mon-voisin#2
cdt.