Maison en contruction sans entrée charretière
lucieg60
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BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 - 20 nov. 2019 à 17:19
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BmV
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20 nov. 2019 à 17:19
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Si ces équipements étaient prévus dans le cahier des charges, vous le rappelez par écrit à l'aménageur en le mettant en demeure de le réaliser au moins devant chez vous.
Si ce n'était pas prévu, ce sera à votre charge.
Demandez cependant à vérifier aussi le niveau des bordures par rapport au niveau fini de la chaussée : il se peut que des bateaux ne soient pas nécessaires si la chaussée finie vient au même niveau que les bordures ou presque.
On peut d'ailleurs supposer ceci puisqu'ils n'ont été prévus nulle part.
Creusez la question cependant ....
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Si ce n'était pas prévu, ce sera à votre charge.
Demandez cependant à vérifier aussi le niveau des bordures par rapport au niveau fini de la chaussée : il se peut que des bateaux ne soient pas nécessaires si la chaussée finie vient au même niveau que les bordures ou presque.
On peut d'ailleurs supposer ceci puisqu'ils n'ont été prévus nulle part.
Creusez la question cependant ....
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