Sujet Précédent Sujet Suivant

Occupation d'un terrain

yo06700 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 12 novembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2019 - 12 nov. 2019 à 23:29
 Ulpien1 - 13 nov. 2019 à 11:23
Bonjour j'aurais besoins d'une petite reponse merci à tous d'avance ceux qui pourrons maider
Pour faire rapide
" jai un menbre de ma famille qui occupe un terrain dont je suis propriétaire " il s'est aménager son petit potager ( terrian non constructible )
que doit je faire car je suis propriétaire de ce terrain
Merci à tous

1 réponse

Réponse 1 / 1
Ulpien1
13 nov. 2019 à 11:23
Bonjour
Que voulez-vous faire de ce terrain? A noter au passage que cette personne entretien au moins une partie de ce terrain....
0

Discussions similaires

HLM : sous occupation du logement
Ateraz -
C.Izer -

20 réponses
terrain non constructible et batisse en ruine
asophie -
nirvana -

13 réponses
Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole
amanda2014 -
Enka1 -

3 réponses
entretien d un terrain qui n est pas a moi
Rick -
kasom -

2 réponses
Vente d’un terrain non attenant à ma maison
Birouly63 -
roudoudou22 -

5 réponses