Stupéfiant et alcool
Uptempo80
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djivi38 Messages postés 64809 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64809 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, voilà je me suis fais contrôler il y a 4 ans pour stupéfiant et j’ai eu comme sanction 6 mois de suspension , amende et surcis
vu que j’ai eu un accident de voiture tout seul le mois dernier et contrôler sous alcoolémie à 2,13g . Je passe en crpc début décembre avec l’obligation d’avoir un avocat . J’ai bien lu tout les sujets et texte sur internet au sujet de ce que je risque . Théoriquement c’est une récidive et donc une annulation avec amande et surcis . Mes questions étant est t’il possible de négocier une suspension avec mon avocat ? Et la deuxième au niveau de l’annulation qui me serais donner , j’ai lu que ça fais pouvait être entre 0 et 3 ans . J’aimerais donc savoir si il est possible d’avoir une annulation entre 0 et 6 mois ou 6 et 9 mois ? Il y a t’il déjà eu des personnes qui ont eu ce genre de sanctions dans le même cas que moi en terme de durée d’annulation ? Je tiens à précisé que je n’ai jamais eu de soucis avec la justice mise à part sa alcool et drogue et que j’avais mes 12 points . En gros quelqu’un de clean qui vient de commettre sa 2 eme et dernière erreur au volant
vu que j’ai eu un accident de voiture tout seul le mois dernier et contrôler sous alcoolémie à 2,13g . Je passe en crpc début décembre avec l’obligation d’avoir un avocat . J’ai bien lu tout les sujets et texte sur internet au sujet de ce que je risque . Théoriquement c’est une récidive et donc une annulation avec amande et surcis . Mes questions étant est t’il possible de négocier une suspension avec mon avocat ? Et la deuxième au niveau de l’annulation qui me serais donner , j’ai lu que ça fais pouvait être entre 0 et 3 ans . J’aimerais donc savoir si il est possible d’avoir une annulation entre 0 et 6 mois ou 6 et 9 mois ? Il y a t’il déjà eu des personnes qui ont eu ce genre de sanctions dans le même cas que moi en terme de durée d’annulation ? Je tiens à précisé que je n’ai jamais eu de soucis avec la justice mise à part sa alcool et drogue et que j’avais mes 12 points . En gros quelqu’un de clean qui vient de commettre sa 2 eme et dernière erreur au volant
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4 réponses
bonjour
https://www.legipermis.com/infractions/recidive-alcool-au-volant.html
pour une une annulation il n'y a pas de durée : c'est annulé point....... il faudra repasser le permis avec les conditions ci dessus
la justice ne vous fera pas de cadeau ... elle vous en a fait un il y a 4 ans avec une suspension de 6 mois mais vous avez pu revoir votre permis .... la justice vous a donné une seconde chance ... que vous n'avez pas saisi.....et quelqu'un de clean ne boit jamais une goutte quand il prend le volant....
https://www.legipermis.com/infractions/recidive-alcool-au-volant.html
pour une une annulation il n'y a pas de durée : c'est annulé point....... il faudra repasser le permis avec les conditions ci dessus
la justice ne vous fera pas de cadeau ... elle vous en a fait un il y a 4 ans avec une suspension de 6 mois mais vous avez pu revoir votre permis .... la justice vous a donné une seconde chance ... que vous n'avez pas saisi.....et quelqu'un de clean ne boit jamais une goutte quand il prend le volant....
C’est quand même assez drôle de voir que les personnes arrivent à répondre à côté de mes questions ou de mes affirmations . Quand j’ai écris clean cela voulait dire que hormis le faite que je me suis fais contrôler 2 fois positif , je n’ai jamais eu de soucis avec la justice ou bien même la gendarmerie donc un peu rigolote vos réponse sur le faite que j’ai écris clean pas par rapport à mes contrôles mais bon. Et quand j’ai demander la durée pour annulation merci de lire les questions au passage je demandais si dés annulation d une durée de 0 a 6 mois avait déjà eu lieu où si c’était possible et de 6 à 9 mois ? J’ai bien compris qu’il y avait pas de durée d’annulation .. mais pour repasser le permis ... à écouter vos réponses à côté de la plaque ! J’ai le permis annule à vie . Bref plutôt content d’être venu pose des questions pour me faire troller
Sanctions pour récidive d'alcoolémie
Les sanctions comme la durée d'emprisonnement ou le montant de l'amende sont doublées en cas de récidive du délit de conduite sous l'emprise d'alcool mais le juge peut aussi prononcer d'autres condamnations. Le conducteur risque donc :
Une amende maximale de 9000€ ,
Jusqu'à 4 ans de prison,
L'annulation automatique du permis de conduire avec interdiction d'en solliciter un nouveau pendant 3 ans au plus,
La confiscation obligatoire du véhicule s'il est au nom du conducteur (sauf décision spécialement motivée prononcée par la juridiction compétente lorsque le véhicule est conduit par plusieurs personne de la famille),
L'immobilisation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction durant maximum 1 an,
Après l'obtention d'un nouveau permis, une obligation de conduire un véhicule EAD avec un dispositif homologué d'éthylotest anti-démarrage pendant une durée de 5 ans au plus,
De suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire.
Lors d'une récidive légale pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, le permis est annulé et la condamnation est portée au casier judiciaire.
Récidive d'alcoolémie et EAD
Le CISR du 9 janvier 2018 prévoit pour l'année 2018 la pose obligatoire d’un éthylotest anti-démarrage (EAD) ainsi qu'un suivi médico-psychologique en cas de récidive d’infraction de conduite en état alcoolique.
"hormis deux fois où je me suis fait choppé par la police /gendarmerie je suis clean...." ce sont deux fois de trop pour dire que vous êtes clean et lisez bien tout le lien c'est 3 ans avoir de repasser la permis
Les sanctions comme la durée d'emprisonnement ou le montant de l'amende sont doublées en cas de récidive du délit de conduite sous l'emprise d'alcool mais le juge peut aussi prononcer d'autres condamnations. Le conducteur risque donc :
Une amende maximale de 9000€ ,
Jusqu'à 4 ans de prison,
L'annulation automatique du permis de conduire avec interdiction d'en solliciter un nouveau pendant 3 ans au plus,
La confiscation obligatoire du véhicule s'il est au nom du conducteur (sauf décision spécialement motivée prononcée par la juridiction compétente lorsque le véhicule est conduit par plusieurs personne de la famille),
L'immobilisation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction durant maximum 1 an,
Après l'obtention d'un nouveau permis, une obligation de conduire un véhicule EAD avec un dispositif homologué d'éthylotest anti-démarrage pendant une durée de 5 ans au plus,
De suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire.
Lors d'une récidive légale pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, le permis est annulé et la condamnation est portée au casier judiciaire.
Récidive d'alcoolémie et EAD
Le CISR du 9 janvier 2018 prévoit pour l'année 2018 la pose obligatoire d’un éthylotest anti-démarrage (EAD) ainsi qu'un suivi médico-psychologique en cas de récidive d’infraction de conduite en état alcoolique.
"hormis deux fois où je me suis fait choppé par la police /gendarmerie je suis clean...." ce sont deux fois de trop pour dire que vous êtes clean et lisez bien tout le lien c'est 3 ans avoir de repasser la permis
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