Un collègue veut récupérer un téléphone que celui-ci ma donné.
SoMuchWeird
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29 oct. 2019 à 20:27
stereobic Messages postés 47 Date d'inscription jeudi 13 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2019 - 30 oct. 2019 à 21:08
stereobic Messages postés 47 Date d'inscription jeudi 13 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2019 - 30 oct. 2019 à 21:08
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stereobic
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30 oct. 2019 à 21:08
30 oct. 2019 à 21:08
Il peut déposer plainte pour vol (car c'est du vol s'il vous à prêté quelque-chose que vous ne lui rendez-pas).
Vous serez alors convoqué au commissariat qui vous entendra. Vous vous expliquerez. et un rappel à la loi pourra être fait, voir (dans le pire des pires cas) une toute petite amendes de quelques dizaines d'euros.
Si une personne instruite voulait pousser le bouchon très loin : il faudrait compulser le code civil, le pénal, pour voir s'il existe des articles précis sur le "don" verbal d'une chose... Peut-être qu'avec les circonstences et l'inaction immédiate du propriétaire : quelqu'un arriverait à démontré que l'objet a réellement "été donné"... Envoyer un recommandé au propriétaire en faisant l'historique de la situation et le sommer de s'expliquer sur quoi il se fonde pour reprendre ce qu'il a donné, et porter plainte civilement contre lui avec demande de dommage-intérêt pour préjudice moral et anxiété (environ 300 _ les 200 d'assignation) ça doit être possible...
Mais récupérer ensuite le 100 euros auprès du sucombant, ça n'intéressera même ces rentiers de huissiers...
Non mais ne le faites pas, car sérieusement, c'est plutôt lui qui aurait des chance de remporter 500 euros pour procédure abusive, ou quelque-chose comme ça.
Vous serez alors convoqué au commissariat qui vous entendra. Vous vous expliquerez. et un rappel à la loi pourra être fait, voir (dans le pire des pires cas) une toute petite amendes de quelques dizaines d'euros.
Si une personne instruite voulait pousser le bouchon très loin : il faudrait compulser le code civil, le pénal, pour voir s'il existe des articles précis sur le "don" verbal d'une chose... Peut-être qu'avec les circonstences et l'inaction immédiate du propriétaire : quelqu'un arriverait à démontré que l'objet a réellement "été donné"... Envoyer un recommandé au propriétaire en faisant l'historique de la situation et le sommer de s'expliquer sur quoi il se fonde pour reprendre ce qu'il a donné, et porter plainte civilement contre lui avec demande de dommage-intérêt pour préjudice moral et anxiété (environ 300 _ les 200 d'assignation) ça doit être possible...
Mais récupérer ensuite le 100 euros auprès du sucombant, ça n'intéressera même ces rentiers de huissiers...
Non mais ne le faites pas, car sérieusement, c'est plutôt lui qui aurait des chance de remporter 500 euros pour procédure abusive, ou quelque-chose comme ça.