Acces au toit avec servitude de passage

Bonjour,

Dans une copropriété horizontale l'accés au toit du batiment central est regis par une servitude de passage.

Cette servitude est inscrite dans le reglément de copropriété, est il possible de la neutraliser, doit on procéder à un vote (18 coproprietaires).Faut il enregistrer un nouveau reglement de copropriété?

1 réponse

  1. Modérateur
    bonjour

    excellente question, hélas il manque des mots comme merci ou autre formule de politesse en conclusion à l'attention des bénévoles qui répondent

    manque de temps ou de place certainement ....
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