Prise de décision

- - Dernière réponse :  gmz - 4 oct. 2019 à 21:36
Bonjour,
Entre le médecin conseil, le médecin du travail, le médecin généraliste et l'expert, qui a la décision finale ?
Si quelqu'un peut me renseigner, d'avance merci :)
gmz
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Bonjour,

Tout dépend de la décision en question...

CB

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Merci
Bonsoir,

Pouvez vous préciser un peu le tenant et l’aboutissement ?

Cdt
Bonjour
Après un AT causé par un tiers, qui à la décision finale pour autoriser ou pas la reprise du travail : le médecin conseil, le médecin du travail, le médecin 'expert du système de prévoyance ou le médecin généraliste ?
Dans l'attente
Cordialement
gmz
Commenter la réponse de nenuphar
1
Merci
Bonjour,

Début de réponse ... avec le peu d'éléments et pour le secteur privé :

Pour la reprise à votre poste de travail, après un arrêt de travail supérieur à 30 jours, vous devez passer une visite de reprise à la médecine du travail. A l'occasion de cette visite, seul le médecin du travail peut rendre un avis d'aptitude (avec ou sans restrictions, aménagements ...) ou un avis d'inaptitude (temporaire ou définitif). Le salarié ou l'employeur peuvent exercer un recours contre l'avis rendu.

Le médecin conseil quant à lui peut estimer que l'état de santé permet <souligne>la reprise d'un travail</souligne à une certaine date, ce qui met fin aux ijss. L'assuré peut contester la notification.

Il y a la notion de reprise à votre poste de travail et la notion de la reprise d'un travail ...

Cdt
Je vous remercie pour votre réponse, mais j ose en poser une autre...
Le médecin expert, qui agit pour la Prévoyance qui complète le salaire, peut-il être contre l'avis du médecin du travail et refuser que le salarié continue son arrêt de travail ?
D'avance merci
gmz
Commenter la réponse de nenuphar
1
Merci
C'est compliqué à distance mais voir les clauses de votre contrat prévoyance. Sauf erreur refuser la prolongation d'un arrêt de travail : non ; refuser son indemnisation : oui selon la clause prévue telle que la décision de l'assureur (prévoyance) peut être prise en fonction des conclusions du médecin conseil

Donc vous pourriez peut être en dire plus sur votre situation... conclusion du médecin conseil ? avis du médecin du travail ? vous avez contesté à un moment donné une notification de votre prévoyance ? vous avez vous choisi un médecin (votre médecin traitant ?) et votre prévoyance un médecin délégué ... vous en êtes où dans cette procédure ?
La conclusion médecin conseil : arrêt justifié ; conclusion médecin du travail : pas de reprise autorisée ; je n'ai pas contesté de notification de la prévoyance ; j'ai eu une expertise avec un médecin délégué par la prévoyance.
Je voulais donc savoir si ce médecin délégué peut aller à l'encontre des avis des autres médecins ?
gmz
> gmz -
Dans un premier temps, il vous faut consulter la notice d'informations de votre prévoyance pour voir ce qui est prévu concernant contrôle et expertise médicale dans le cadre d'un complément aux ijss. Quelle est votre convention collective ? (j'essaierais de regarder si je trouve des éléments)
Maintenant je ne suis pas dans la tête du médecin délégué par la prévoyance ; cependant avec un avis "positif" du médecin conseil et du médecin du travail ... si jamais son expertise ne vous était pas favorable, voir conditions prévues au contrat, il sera procédé à une expertise amiable et contradictoire.
Je pense qu'il est raisonnable que vous attendiez le retour de votre prévoyance et que vous puissiez vous concentrer sur votre rétablissement avant tout, si je peux me permettre.
Et n'hésitez pas à revenir vers le forum si besoin
Cdt
Je vous remercie beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre ; je vais attendre le retour de cette expertise...
Cordialement,
gmz
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