Contravention multiples

Résolu
Dj974 -  
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Combien de contraventionun policier a-t-il le droit de vous mettre lors d'un contrôle routier ?

1 réponse

  1.
    gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451
     
    Bonjour,

    Autant que d'infractions possibles au code de la route...

    Cdt
    1
    1. Dj974
       
      4 en étant arrêté une seul fois ?
      0
      1. gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451 > Dj974
         
        Ben oui, c'est possible... et même bien plus !
        Excès de vitesse, alcoolémie, téléphone portable, ceinture non bouclée, pneus lisse, défaut de Contrôle Technique, défaut d'assurance, plaques d'immatriculations non conforme......
        La liste est longue et tout peut se cumuler.

        La seule chose qui n'est pas possible, c'est d'être verbalisé 2 fois au même moment pour la même infraction !
        0

Discussions similaires

avis de contravention stationnement tres genant
anonyme_5621 -
dna.factory -

4 réponses
Place handicapée non signalée par un panneau
florence2a -
bibifl1 -

12 réponses
Infraction non reconnue et PV non signé
KDMAT -
dany311 -

7 réponses
Contravention stationnement très gênant
Sosoo00 -
dany311 -

2 réponses
Place handicapé sans marquage blanc au sol
saugrenard -
saugrenard -

4 réponses