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Passer en voiture dans le chemin rural

Minette87 -  
 dd -
Bonjour,
ma voisine veut passer en voiture dans le chemin rural qui longe mon terrain et jouxte sa parcelle au bout. a t elle le droit ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
dd
 
si c'est un chemin rural qui appartient a la commune tout le monde peux y passer.

Sauf arrêté spécifique que la commune aurait pris
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Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 43452 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 436
 
Il est à vous, ce chemin ?

--
0
Réponse 3 / 3
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 057
 
bonjour
ben j'irai bien sur google map pour voir ...
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