Passer en voiture dans le chemin rural

Minette87 -
dd - 27 août 2019 à 18:08

Bonjour,
ma voisine veut passer en voiture dans le chemin rural qui longe mon terrain et jouxte sa parcelle au bout. a t elle le droit ?

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3 réponses

Réponse 1 / 3

si c'est un chemin rural qui appartient a la commune tout le monde peux y passer.

Sauf arrêté spécifique que la commune aurait pris

Réponse 2 / 3

BmV Messages postés 43568 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 536

Il est à vous, ce chemin ?

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Réponse 3 / 3

xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 2 063

bonjour
ben j'irai bien sur google map pour voir ...