Passer en voiture dans le chemin rural

Minette87 -  
Bonjour,
ma voisine veut passer en voiture dans le chemin rural qui longe mon terrain et jouxte sa parcelle au bout. a t elle le droit ?

3 réponses

  1. dd
    si c'est un chemin rural qui appartient a la commune tout le monde peux y passer.

    Sauf arrêté spécifique que la commune aurait pris
    2
    1. BmV Modérateur
      Il est à vous, ce chemin ?

      --
      0
      1. xplom Modérateur
        bonjour
        ben j'irai bien sur google map pour voir ...
        0

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