Passer en voiture dans le chemin rural

Minette87 -  
 dd -
Bonjour,
ma voisine veut passer en voiture dans le chemin rural qui longe mon terrain et jouxte sa parcelle au bout. a t elle le droit ?

3 réponses

  1. dd
     
    si c'est un chemin rural qui appartient a la commune tout le monde peux y passer.

    Sauf arrêté spécifique que la commune aurait pris
    2
  2. BmV Messages postés 43640 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 597
     
    Il est à vous, ce chemin ?

    --
    0
  3. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 066
     
    bonjour
    ben j'irai bien sur google map pour voir ...
    0

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