Sujet Précédent Sujet Suivant

Frais de rénovation des balcons d'une copropriété

bernardo7294 - 25 août 2019 à 20:10
djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 25 août 2019 à 21:34
J'habite au rez-de-chaussée d'une copropriété. La façade de mon appartement ne possède que deux fenêtres et au sol il n'y a aucune saillie de l'immeuble.
Tenant compte de la réponse qui a été faite concernant une autre demande, je ne suis pas concerné par les frais.
Existe-t-il un texte le définissant pour en parler au syndic.
Merci pour la réponse
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
25 août 2019 à 21:19
Bonjour,
C'est votre règlement de copropriété qu'il faut consulter !
1
Réponse 2 / 2
christian67430 Messages postés 979 Date d'inscription lundi 1 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 février 2023 243
25 août 2019 à 20:24
Bonsoir,

Il y a le contrat de copropriété qui indique les différentes répartition de charges.
0
Utilisateur anonyme
25 août 2019 à 21:19
çà n'existe pas :=)
0
djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 15 391
25 août 2019 à 21:34
bonjour christian,

ce vous appelez "contrat de copropriété" ça n'existe pas, ça s'appelle en fait le RDC ou Règlement De Copropriété
0

Discussions similaires

frais de mise a la route voiture d'occasion saisie mediateur ou tribunal ?
dav6913 -
Nad -

33 réponses
Frais exceptionnels frais obligatoires ou non
Megan -
Zou -

6 réponses
quelle taux TVA sur rénovation piscine ?
letondu -
xplom -

6 réponses
Contester frais de douane Fedex
Lax -
Gayomi -

3 réponses