Recherche généalogiste

Omi - 7 août 2019 à 18:19
 Omi - 7 août 2019 à 21:14
Bonjour,
À la suite de la succession de mon frère ( non marié pas d’enfant ), notre notaire a fait appel à un généalogiste pour effectuer une recherche concernant notre sœur ( qui n’a plus de contact avec nous ) .
On nous a envoyé un devis qu’on nous demande de signer mes frères et sœurs et moi-même et préciser « bon pour accord ».
On nous précise que le coût de cette recherche sera déduite de l’actif successorale.
Ma question est la suivante:
Le coût de la recherche ne devrait-il pas être à la charge de la personne recherchée ?
Merci d’avance pour votre réponse,

3 réponses

Gayomi Messages postés 19150 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 décembre 2024 10 345
7 août 2019 à 20:03
Le coût de la recherche ne devrait-il pas être à la charge de la personne recherchée ?
La recherche profite à tous. Tant que votre sœur ne sera pas retrouvée, l'acte de notoriété ne pourra pas être effectué. Votre sœur aura peut-être, en plus, des frais de révélation de succession.
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 600
7 août 2019 à 19:05
C'est négociable !
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Merci pour votre réponse si rapide.
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