Poulailler

Résolu

Framboise -
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 7 août 2019 à 15:55

Bonjour,
Mon voisin vient d iinstaller un poulailler en !imite de son terrain a 8 mètres de ma piscine, je crains des nuisances en terme de santé et olfactives,.en à t il le droit.

3 réponses

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xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 2 066

bonjour
je ressort mon poulailler...
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
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1. cristali Messages postés 8618 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 3 762
  
  bonjour
  les poules vont plonger, je le sent bien!
  
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Réponse 2 / 3
Utilisateur anonyme

Bonjour,
Une page utile pour vous : https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation

mais vous vous faites des films. Tant qu'il n'y a pas de nuisance prouvée, vous ne pouvez rien faire.
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Réponse 3 / 3
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 404

Bonjour
Si vous êtes en milieu rural, je vous rappelle que la campagne comporte de multiples senteurs.....que la nature a créées..
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1. Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 404
  
  Un projet de loi vient d'ailleurs d'être déposé pour prendre en considération les bruits ruraux et ne pas les classer systématiquement en troubles anormaux.
  
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  1. BmV Messages postés 43749 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 637 > Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention
    
    Il était temps !
    
    Si mes locataires l’exigeaient, je n'aurais pas su quoi faire pour faire taire tous les grillons et toutes le tourterelles du coin ....
    
    ;-)
    
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2. Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 404
  
  je rectifie: il<ne s'agit pas d'un projet de loi, mais d'une proposition de loi, nuance....
  
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3. BmV Messages postés 43749 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 19 637
  
  Vi ► https://fr.news.yahoo.com/pas-calais-un-maire-d%C3%A9fend-154008353.html
  
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4. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 2 066
  
  si je loupe le vote de loi , merci de m'en informer, pourquoi pas sur ce sujet..
  ça m’embêterais de mettre mon lien en out, c'est ma meilleur réponse sur ce forum
  
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