Poulailler
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Framboise
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Modifié le 7 août 2019 à 12:51
xplom Messages postés 33839 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 7 août 2019 à 15:55
xplom Messages postés 33839 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 7 août 2019 à 15:55
A voir également:
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xplom
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7 août 2019 à 09:43
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bonjour
je ressort mon poulailler...
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
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https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
Utilisateur anonyme
7 août 2019 à 09:46
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Bonjour,
Une page utile pour vous : https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
mais vous vous faites des films. Tant qu'il n'y a pas de nuisance prouvée, vous ne pouvez rien faire.
Une page utile pour vous : https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
mais vous vous faites des films. Tant qu'il n'y a pas de nuisance prouvée, vous ne pouvez rien faire.
Ulpien1
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Modifié le 7 août 2019 à 11:50
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Bonjour
Si vous êtes en milieu rural, je vous rappelle que la campagne comporte de multiples senteurs.....que la nature a créées..
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Ulpien1
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7 août 2019 à 12:39
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Un projet de loi vient d'ailleurs d'être déposé pour prendre en considération les bruits ruraux et ne pas les classer systématiquement en troubles anormaux.
BmV
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Ulpien1
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7 août 2019 à 14:21
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Il était temps !
Si mes locataires l’exigeaient, je n'aurais pas su quoi faire pour faire taire tous les grillons et toutes le tourterelles du coin ....
;-)
Si mes locataires l’exigeaient, je n'aurais pas su quoi faire pour faire taire tous les grillons et toutes le tourterelles du coin ....
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Ulpien1
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7 août 2019 à 14:30
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je rectifie: il<ne s'agit pas d'un projet de loi, mais d'une proposition de loi, nuance....
BmV
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xplom
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7 août 2019 à 15:55
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si je loupe le vote de loi , merci de m'en informer, pourquoi pas sur ce sujet..
ça m’embêterais de mettre mon lien en out, c'est ma meilleur réponse sur ce forum
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
7 août 2019 à 10:57
les poules vont plonger, je le sent bien!