Poulailler

Résolu
Framboise - Modifié le 7 août 2019 à 12:51
xplom Messages postés 33727 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 - 7 août 2019 à 15:55
Bonjour,
Mon voisin vient d iinstaller un poulailler en !imite de son terrain a 8 mètres de ma piscine, je crains des nuisances en terme de santé et olfactives,.en à t il le droit.

3 réponses

xplom Messages postés 33727 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 2 014
7 août 2019 à 09:43
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cristali Messages postés 18013 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2024 3 675
7 août 2019 à 10:57
bonjour
les poules vont plonger, je le sent bien!
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Utilisateur anonyme
7 août 2019 à 09:46
Bonjour,
Une page utile pour vous : https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation

mais vous vous faites des films. Tant qu'il n'y a pas de nuisance prouvée, vous ne pouvez rien faire.
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
Modifié le 7 août 2019 à 11:50
Bonjour
Si vous êtes en milieu rural, je vous rappelle que la campagne comporte de multiples senteurs.....que la nature a créées..
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
7 août 2019 à 12:39
Un projet de loi vient d'ailleurs d'être déposé pour prendre en considération les bruits ruraux et ne pas les classer systématiquement en troubles anormaux.
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BmV Messages postés 90585 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 10 mai 2024 18 081 > Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019
7 août 2019 à 14:21
Il était temps !

Si mes locataires l’exigeaient, je n'aurais pas su quoi faire pour faire taire tous les grillons et toutes le tourterelles du coin ....

;-)
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
7 août 2019 à 14:30
je rectifie: il<ne s'agit pas d'un projet de loi, mais d'une proposition de loi, nuance....
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BmV Messages postés 90585 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 10 mai 2024 18 081
7 août 2019 à 14:45
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xplom Messages postés 33727 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 2 014
7 août 2019 à 15:55
si je loupe le vote de loi , merci de m'en informer, pourquoi pas sur ce sujet..
ça m’embêterais de mettre mon lien en out, c'est ma meilleur réponse sur ce forum
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