Poulailler

Résolu
Framboise -  
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Mon voisin vient d iinstaller un poulailler en !imite de son terrain a 8 mètres de ma piscine, je crains des nuisances en terme de santé et olfactives,.en à t il le droit.

3 réponses

xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
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cristali Messages postés 18908 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 739
 
bonjour
les poules vont plonger, je le sent bien!
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Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Une page utile pour vous : https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation

mais vous vous faites des films. Tant qu'il n'y a pas de nuisance prouvée, vous ne pouvez rien faire.
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre 2 394
 
Bonjour
Si vous êtes en milieu rural, je vous rappelle que la campagne comporte de multiples senteurs.....que la nature a créées..
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre 2 394
 
Un projet de loi vient d'ailleurs d'être déposé pour prendre en considération les bruits ruraux et ne pas les classer systématiquement en troubles anormaux.
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BmV Messages postés 98550 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 214 > Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre
 
Il était temps !

Si mes locataires l’exigeaient, je n'aurais pas su quoi faire pour faire taire tous les grillons et toutes le tourterelles du coin ....

;-)
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre 2 394
 
je rectifie: il<ne s'agit pas d'un projet de loi, mais d'une proposition de loi, nuance....
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BmV Messages postés 98550 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 214
 
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
si je loupe le vote de loi , merci de m'en informer, pourquoi pas sur ce sujet..
ça m’embêterais de mettre mon lien en out, c'est ma meilleur réponse sur ce forum
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