Enfan du conjoint

Question

Bonjour 

Ensemble depuis 1986, maries regime communauté en 1996. Nous avons fait construire en 1989, donc en commun. Nous etions tous2 divorces et avions un enfant chacun. 

Nous n avons pas eu d autres enfants ensemble. Le fils de mon mari est décédé il y a 4 ans.Quelles sont les possibilités pour que nous puissions transmettre notre patrimoine à notre fille (qui nest donc pas en lien direct avec mon mari), en évitant la taxation de 60% qui lobligerait à vendre. Notre maison ayant une valeur d environ 250 000 euros. 

Qu arriverait il dans le cas où l un de nous disparaîtrait, et comment ent se passerait la succession  :

-Si je disparaît la premiere(j ai 62 ans)
- Si mon mari disparaît le premier (il a 66 ans)

Est il possible et plus economique  de donner a ma fille de notre vivant ??

Merci de votre reponse
Cdt Critine

condorcet · Answer

.Quelles sont les possibilités pour que nous puissions transmettre notre patrimoine à notre fille.........
L'adoption .
Votre mari peut adopter (adoption simple) votre fille.

.............en évitant la taxation de 60% qui l'obligerait à vendre. 
Elle sera soumise au barème des droits de succession prévu en ligne directe (père>>>>>fille) après application de l'abattement de 100000 € actuellement.

Est il possible et plus economique de donner a ma fille de notre vivant ?? 
Réponse affirmative.
Mais après l'adoption.
La donation portera sur la nue-propriété soit sur la base d'une valeur réduite de 40 % en raison de vos âges.

Enfan du conjoint

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