A qui la cloture?chasse aux indices

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- - Dernière réponse : anemonedemer
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- 4 août 2019 à 21:07
Bonjour à tous,

Je me pose une question sur les clôtures de notre maison.
Lorsque nous avons acheté, ni les anciens propriétaires, ni le notaire n'ont pu nous dire à qui appartenaient les clôtures bordant notre terrain.
Il n'y a absolument aucune indication dessus sur le titre de propriété. Il n'y non plus aucun plan.
Le seul élément que nous avons est un plan de masse qui a servi pour des travaux effectués par les anciens propriétaires dans les années 70. Sur ces plans, si nous regardons les dimensions, la maison est située à 2, 05m d'une des limites, et à 2, 55 m de l'autre (maison construite dans les années 30).
Si je mesure, je trouve 1, 90m d'un côté entre la clôture et la maison, et 2, 40 de l'autre, ce qui ne correspond pas au plan de masse si les clôtures ne sont pas sur notre terrain. (elles font environ 15cm de large). Sur le même plan de masse, par rapport à la largeur du terrain indiqué, si je mesure de bord à bord à l'intérieur des clôtures, il manque 30 cm.
Je suis donc partie à la chasse aux indices comme un détective! et voici ce que j'ai:
-les clôtures sont identiques de tous les côtés du terrain (alors que les autres clôtures des voisins sont différentes, et ce pour le voisin de gauche comme de droite)
-Sur un des côté, les poteaux ont une pente d'un seul côté en haut (photo), et cette pente va vers notre terrain.

Il devient important que je sache à qui sont ces clôtures, car, d'un côté, si elles sont à nous, nous avons le voisin qui a construit sur notre terrain, et de l'autre, si elles ne sont pas à nous, nous avons le toit d'un abri qui dépasse…

Je me doute que vous allez répondre que seul un géomètre peut avoir LA réponse, mais pour le moment, je cherche surtout à avoir des avis…
Alors s'il vous plais, vous qui vous y connaissez, aux vue des indices, vous en pensez quoi?
Merci beaucoup pour vos réponses éclairées.
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Merci
Bonjour,
Avez-vous des bornes ?
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4 août 2019
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Merci
Bonjour Anémone

Et merci beaucoup pour votre intérêt.
En effet, j'ai oublié de le dire, si bornes il y a, elles ne sont absolument pas visibles, tout est recouvert par du béton.
Cordialement
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17 août 2019
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Merci
Donc il faut faire appel au géomètre pour les situer. C'est la seule solution pour avoir une certitude sur la cloture (et le reste).
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4 août 2019
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Merci
Encore merci

Oui, je me doutais en effet que seul un géomètre doit avoir la vérité absolue, mais ce que je me demandais, c'est si la disposition donnait des indices dans un sens ou un autre.
Avez vous une idée sur la question?
Et encore merci.
anemonedemer
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5515 -
non, toute autre supputation risque de vous induire en erreur.
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Merci
Bonsoir à tous, et en particulier à Anemonedemer qui m'a si gentiment répondu.

Toujours à la chasse aux indices (appelez moi Sherlock Holmes), je viens vers vous avec de nouvelles photos, qui peuvent peut-être donner une piste.


la base du mur par rapport au portail (Coté A)


la base du mur


le mur du garage, avec le grillage fixé dessus (côté A)

Avec ces nouveaux éléments, à votre avis, le mur est-il sur le terrain A, le terrain B, ou mitoyen?
Un grand merci à tous ceux qui prendront le temps de répondre.
Cordialement
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Merci
Aucun de ces indices ne prouvent quoi que ce soit. Seules des bornes font foi.
Vous perdez votre temps avec vos photos.
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