Loi sur le bruit

Elodie -  
djivi38 Messages postés 54323 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, je voudrais savoir à quelle heure les bucherons sont autorisés à démarrer leur tronçonneuse le matin à côté des habitations..merci

1 réponse

  1.
    hoquei44 Messages postés 17315 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 394
     
    Bonjour,

    Ceux sont des travaux par nature bruyant, il n'y a pas de recours possible contre ce genre de bruit.
    Les plages horaires sont décidés par arrêtés municipaux.
    Cela est propre à chaque commune. Ex. : pour Paris, ce n'est pas avant 7h.

    CB

    1
    1. djivi38 Messages postés 54323 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 444
       
      bonjour,

      .... /.... et en cas de canicule/forte chaleur les horaires peuvent être changés pour que les employés travaillent le moins possible lors des pics de chaleur... donc ils peuvent travailler très tôt le matin....
      0

Discussions similaires

Bruit de pas venant du voisin du dessus
Emeric_34 -
jodelariege -

7 réponses
voisins bruyant avec leur enfant
opaline -
ccolor -

37 réponses
Nuisances sonores enfants
u005 -
djivi38 -

12 réponses
Mes voisins se plaignent du moindre bruit
gui_tou -
harnois -

14 réponses
bruit sourd qui vibre dans la maison.
virgoshun -
DCI -

5 réponses