La propriétaire "légale" a repris notre chien

Résolu
Penny - 24 juin 2019 à 11:11
 Penny - 27 déc. 2019 à 15:31
Bonjour,
Je vous explique en quelques mots la situation dans laquelle je suis. Il y a maintenant bientôt 3 ans mon compagnon a adopté un chien pour son ex. Il est donc légalement au nom de son ex. Après 6 mois qu'elle l'avait elle l'a ramené chez mon copain lui affirmant qu'elle ne pouvait pas le garder car il aboyait trop dans son appartement quand elle n'était pas là (ça dérangeait les voisins) et que ses propres parents refusaient de le prendre. Notre chien a donc vécu 2 ans avec nous, Nous l'avons éduqué, nourri, réalisé les soins vétérinaires et nous l'aimons plus que tout. Il y a quelques semaines la propriétaire légale de notre chien nous a recontacté pour nous dire qu'elle voulait le récupérer. Je lui ai expliqué que changer l'environnement d'un chien n'est pas forcément une bonne idée surtout si il ne connaît personne là où il va. De plus c'est un berger australien qui court beaucoup, chez nous il avait 2 hectares de terrain (et encore ça ne lui suffisait pas). Le week-end dernier nous avons convenu qu'il aille chez elle pour qu'elle puisse profiter quand même de lui. Elle devait nous le ramener hier au soir mais elle a préféré me dire qu'elle le gardait définitivement. Elle vit dans une petite maison avec un petit terrain chez ses parents.
Est que ce nous avons des droits ? Est ce que nous pouvons faire quelque chose pour notre chien et pour qu'il puisse à nouveau vivre avec nous sachant que sur l'ICAD c'est le nom de cette femme qui apparaît ?
Merci d'avance pour vos réponses

2 réponses

Bonjour, je reviens donner des nouvelles de l'histoire. Nous avons pu récupérer notre chien. Nous avons obtenu gain de cause auprès d'un tribunal d'instance. En effet l'I-CAD ne justifie en rien la possession d'un animal. Il est obligatoire qu'il soit identifié mais cela ne prouve pas qu'il appartient forcément à cette personne. D'autres critères entrent en compte sur la propriété d'un animal. Si je vous avais écouté nous n'aurions jamais pu le retrouver. Il ne faut donc jamais perdre espoir tant qu'une bataille n'est pas perdue. Merci de votre réponse pessimiste en tout cas qui m'a permis de me battre pour nos droits et pour les droits de mon chien.
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AN.Banker Messages postés 10458 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 9 031
24 juin 2019 à 11:14
Bonjour,

Si la propriété du chien est au nom de cette femme, vous n'y pouvez rien. Le chien lui appartient.
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Bonjour,
Donc même le fait qu'elle l'ait "abandonné" Il y a deux ans chez nous et qu'on se soit occupé de lui ne change rien du tout ?
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Bin non, c'était un prêt !

SI vous aviez fait les démarches avec l'accord de son ex, ça aurait été bon pour vous.
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