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Beasousa
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Bonjour,
J'ai acheté un véhicule il y a une semaine, et puis en suite j'ai découvert le site www.histovec.gouve où on peut regardé la situation dont la quelle le véhicule se trouve, et c'est sur ce site que j'ai découvert que le véhicule a une "situation administrative suspendu" je suis allé à la préfecture de ma région, mais sans succès ils m'ont envoyé au commissariat, le commissariat de ma ville m'a envoyé au commissariat ou j'ai acheté le véhicule et eux ensuite m'ont envoyé à la brigade des transports ou j'ai eu la réponse que c'était pas un problème chez la police mais uniquement administratif.
Donc je me trouve avec une suspension administrative, je peux pas rouler avec le véhicule en question, ni faire de carte grise selon la préfecture. L'ancien propriétaire ne veut rien savoir. Je sais plus quoi faire.
Bon week-end
Cordialement
J'ai acheté un véhicule il y a une semaine, et puis en suite j'ai découvert le site www.histovec.gouve où on peut regardé la situation dont la quelle le véhicule se trouve, et c'est sur ce site que j'ai découvert que le véhicule a une "situation administrative suspendu" je suis allé à la préfecture de ma région, mais sans succès ils m'ont envoyé au commissariat, le commissariat de ma ville m'a envoyé au commissariat ou j'ai acheté le véhicule et eux ensuite m'ont envoyé à la brigade des transports ou j'ai eu la réponse que c'était pas un problème chez la police mais uniquement administratif.
Donc je me trouve avec une suspension administrative, je peux pas rouler avec le véhicule en question, ni faire de carte grise selon la préfecture. L'ancien propriétaire ne veut rien savoir. Je sais plus quoi faire.
Bon week-end
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Alors le CT je l'ai fait moi même et le certificat de non gage je l'ai eut lors que j'ai découvert ce site : www.histovec.gouve
Bon week-end à vous
Le CT de moins de 6 mois doit être fourni par le vendeur. Le certificat de non gage aussi je crois, mais dans tous les cas il est prudent de vérifier.
Je suis désolé pour vous. Mes compétences juridiques en la matière étant limitées, je ne peux que vous suggérer de prendre contact avec le vendeur, et pour la suite je laisse la main aux contributeurs en sachant plus que moi.