Mon chiot

- - Dernière réponse : bretecher
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15 juin 2019
- 12 juin 2019 à 17:18
Bonjour,
Je suis embêté.Mon éleveuse m’a vendu mon chiot husky maintenant âgé de 6 mois.En faisant une erreur sur le nom du père.Est ce que je peut porter plainte ?Merci de votre compréhension
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3 réponses

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14 juin 2019
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Merci
Bonjour,

Non. On ne peut pas porter plainte pour ça.
Le crime ou délit d'erreur sur les papiers d'un clébard n'existe pas en droit français.

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Pierrecastor
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15 juin 2019
1288 -
Salut

On peut par contre lancer une procédure au civil.

Mais je ne comprend pas bien quel est le préjudice.
Parce que par la suite j ai acheter un autre chiot femelle.Est du coup ils ont le même père.
Comment ont fait pour lancer une procédure au civil?
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15 juin 2019
490
0
Merci
Demandez à l'éleveuse de refaire les papiers
Elle acceptera peut-être qu'elle a fait une erreur
A 6 mois il n'est pas encore passé au LOF
Non elle veut rien en savoir.Non il est toujours pas lof
bretecher
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15 juin 2019
490 > dettinger -
Bien dommage! Tout le monde a le droit à l'erreur
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Merci
Bjr, qu ils aient le même père qu est ce que ca peut faire ?, sauf si vous voulez faire un attelage ??
Est ce que le père a reconnu la paternité ??
bretecher
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15 juin 2019
490 -
???
Comment un chien peut reconnaitre la paternité ???
bretecher
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15 juin 2019
490 > dettinger -
A qui posez-vous cette question?
A moi ou à icare?
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