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Mon chiot

Dettinger -  
bretecher Messages postés 4737 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Je suis embêté.Mon éleveuse m’a vendu mon chiot husky maintenant âgé de 6 mois.En faisant une erreur sur le nom du père.Est ce que je peut porter plainte ?Merci de votre compréhension

3 réponses

Réponse 1 / 3
Energizor Messages postés 21967 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 264
 
Bonjour,

Non. On ne peut pas porter plainte pour ça.
Le crime ou délit d'erreur sur les papiers d'un clébard n'existe pas en droit français.
1
Pierrecastor Messages postés 10830 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 584
 
Salut

On peut par contre lancer une procédure au civil.

Mais je ne comprend pas bien quel est le préjudice.
0
dettinger
 
Parce que par la suite j ai acheter un autre chiot femelle.Est du coup ils ont le même père.
0
dettinger
 
Comment ont fait pour lancer une procédure au civil?
0
Réponse 2 / 3
bretecher Messages postés 4737 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 408
 
Demandez à l'éleveuse de refaire les papiers
Elle acceptera peut-être qu'elle a fait une erreur
A 6 mois il n'est pas encore passé au LOF
0
dettinger
 
Non elle veut rien en savoir.Non il est toujours pas lof
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bretecher Messages postés 4737 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 408 > dettinger
 
Bien dommage! Tout le monde a le droit à l'erreur
0
Réponse 3 / 3
Icare95
 
Bjr, qu ils aient le même père qu est ce que ca peut faire ?, sauf si vous voulez faire un attelage ??
Est ce que le père a reconnu la paternité ??
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bretecher Messages postés 4737 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 408
 
???
Comment un chien peut reconnaitre la paternité ???
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dettinger
 
T’es fatigué !!!!
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bretecher Messages postés 4737 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 408 > dettinger
 
A qui posez-vous cette question?
A moi ou à icare?
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