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Mon chiot

Dettinger - 12 juin 2019 à 14:30
bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 - 12 juin 2019 à 17:18
Bonjour,
Je suis embêté.Mon éleveuse m’a vendu mon chiot husky maintenant âgé de 6 mois.En faisant une erreur sur le nom du père.Est ce que je peut porter plainte ?Merci de votre compréhension

3 réponses

Réponse 1 / 3
Energizor Messages postés 26067 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 19 531
12 juin 2019 à 14:53
Bonjour,

Non. On ne peut pas porter plainte pour ça.
Le crime ou délit d'erreur sur les papiers d'un clébard n'existe pas en droit français.
1
Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 530
12 juin 2019 à 15:02
Salut

On peut par contre lancer une procédure au civil.

Mais je ne comprend pas bien quel est le préjudice.
0
dettinger
12 juin 2019 à 15:11
Parce que par la suite j ai acheter un autre chiot femelle.Est du coup ils ont le même père.
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dettinger
12 juin 2019 à 15:12
Comment ont fait pour lancer une procédure au civil?
0
Réponse 2 / 3
bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 393
12 juin 2019 à 16:51
Demandez à l'éleveuse de refaire les papiers
Elle acceptera peut-être qu'elle a fait une erreur
A 6 mois il n'est pas encore passé au LOF
0
dettinger
12 juin 2019 à 17:03
Non elle veut rien en savoir.Non il est toujours pas lof
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bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 393 > dettinger
12 juin 2019 à 17:15
Bien dommage! Tout le monde a le droit à l'erreur
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Réponse 3 / 3
Icare95
12 juin 2019 à 17:10
Bjr, qu ils aient le même père qu est ce que ca peut faire ?, sauf si vous voulez faire un attelage ??
Est ce que le père a reconnu la paternité ??
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bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 393
12 juin 2019 à 17:13
???
Comment un chien peut reconnaitre la paternité ???
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dettinger
12 juin 2019 à 17:16
T’es fatigué !!!!
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bretecher Messages postés 4940 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 393 > dettinger
Modifié le 12 juin 2019 à 17:35
A qui posez-vous cette question?
A moi ou à icare?
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