Resiliation contrat réservation chiot

Fermé
cali3009 - 4 oct. 2010 à 21:04
Afrikarnak Messages postés 35442 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 10 avril 2024 - 14 janv. 2022 à 16:54
Bonjour,
En date du 20/09/10 j ai reservé un chiot d'une portée vendue par des particuliers en versant un acompte qui a été encaissé ce jour. Un changement de ma situation personnelle fait que je dois annuler cette reservation. J ai donc contacté immédiatement (moins de 15j les chiots ayant 6 semaines)le propriétaire pour l avertir et permettre la "remise en vente du chiot" et demandé si un accord amiable pour récupérer une partie de l'acompte était possible (50% a l eleveur au titre de prejudice). Or pour lui c'est inenvisageable en pretextant qu'un contrat avait ete signé. Or je n'ai signé qu'un contrat provisoire (il est indiqué un contrat de reservation officiel vous sera envoyé dès votre choix definitif)ou ne figure ni le n° de puce du chiot, ni sa date de livraison, ni le nom du vétérinaire etc.... Il est de plus indiqué "qu'en cas de desistement autre que pour une raison citée ci dessus le vendeur garder l integralité de l'acompte" mais il n'y a aucune raison explicitée sur le dit contrat. Je voudrais savoir si le vendeur est dans son plein droit et dans le cas contraire ce que je pourrais faire. Vous remerciant par avance
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7 réponses

En tant qu'eleveur particulier, nous procédons aussi à la réservation des chiots via un contrat où il est nécessaire de verser 1/3 du prix du chiot à titre d'acompte. Il est bien stipulé que cet acompte n'est pas remboursable. L'an dernier une famille a souhaité se rétracter car leur fille était entre la vie et la mort. Beaucoup m'ont dit que je m'étais faite avoir, que c'est juste une histoire pour récupérer l'acompte versé, que j'aurais du demander un justificatif. Toujours est-il que j'ai cru ce père de famille lorsqu'il m'a raconté leur soucis (il a terminé en larmes) et lui est renvoyé son acompte ; la suite m'a donné raison. Leur fille sortie du coma, elle reparlait du chien qu'ils allaient avoir etc... Le père de famille a donc repris contact. Par chance pour eux, il me restait encore une femelle à placer. Cette famille a donc perdu sa priorité de choix mais le chiot est bien parti chez eux. Il y a des cas où il serait inhumain de conserver l'acompte je trouve, mais cela n'engage que moi.
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Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 545
8 sept. 2011 à 17:06
Bonjour ,

C'est tout a votre honneur . Bravo !
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idem si il arrivé qu'une personne se rétracte je ne trouverais pas normal de garder l'acompte, selon l'âge du chiot je garderai peut etre une parti, mais bien entendu un éleveur est en droit de garder l'accompte
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