Reouverture d'une porte
guillaume
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Modifié le 12 juin 2019 à 11:54
BmV Messages postés 90472 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 avril 2024 - 13 juin 2019 à 10:43
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BmV
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12 juin 2019 à 12:19
12 juin 2019 à 12:19
A priori oui, mais cela devra faire l'objet d'une déclaration de travaux en mairie.
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12 juin 2019 à 12:52
12 juin 2019 à 16:13
Le Code de l'urbanisme
► https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006074075/2020-12-03/
12 juin 2019 à 20:16
13 juin 2019 à 10:43