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Poules

Cam54 - 11 juin 2019 à 09:37
 Cam54 - 11 juin 2019 à 10:28
Bonjour,
Je souhaiterais avoir 2 poules dans mon jardin (enclos, distance avec les voisins respectée, hygiène stricte, pas de coq). La seule clause de mon bail qui me fait douter c'est «L'élevage d'animaux dans les lieux loués est interdit». S'agit-il là d'un élevage si ce sont 2 animaux de compagnie? Sont-elles considérées comme tel? Qu'entend-on par élevage finalement on élève tout animal... Or il est écrit «Les locataires pourront détenir chez eux un animal familier». Je précise que le bailleur est MMH. Peut-on avoir gain de cause en cas de litige avec eux? Merci beaucoup pour vos réponses ça tient beaucoup à cœur à toute la famille d'adopter ces poules!
Bien cordialement.

2 réponses

Réponse 1 / 2
marc
11 juin 2019 à 09:42
bonjour, Les poules peuvent être considérées comme animaux familiers, mais vaut mieux se limiter. Certaines mairies donnent des poules aux gens qui ont suffisamment de place, ceci dans le but de réduire le volume des poubelles.
Il faudra bien nettoyer pour éviter la prolifération des mouches. Attention le blé peut aussi attirer les rongeurs (voir sur le net : distributeur de blé anti nuisibles pour les poules
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Cam54
11 juin 2019 à 09:52
Entendu merci pour votre réponse si rapide! Et qu'en est-il de la clause sur l'élevage? Est-ce considéré comme tel?
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Icare95
Modifié le 11 juin 2019 à 10:15
Bjr, non 2 poules (même avec des dents) ne peut pas être considéré comme un élevage !! le règlement de copropriété vise surtout les nuisances faites a autrui comme dit plus haut !
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Cam54
11 juin 2019 à 10:19
Bon alors je ne vois pas ce qu'ils pourraient me reprocher... nous serons scrupuleux sur l'hygiène et il sera installé sur un côté de la maison attenant au bout de jardin en friche de mes voisins qui n'y sont jamais et sur lequel aucune fenêtre ne donne! En plus j'ai de la chance, mes voisins sont sympas! Merci encore pour vos réponses ça va nous permettre de réaliser ce beau projet sans risque de devoir se séparer de nos cocottes!
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Réponse 2 / 2
Tournesol
11 juin 2019 à 10:08
Bonjour,

Voir la réglementation en mairie.
En attendant lire le lien:
http://www.jardingue.fr/avoir-un-poulailler-normes-reglementations-et-interdictions/
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Cam54
11 juin 2019 à 10:13
Merci j'ai commencé par chercher les informations sur le site de la mairie aucun arrêté municipal interdisant les poules. C'est vraiment la question de mon bailleur. Je leur avais demandé mais ils ont refusé sans aucune explication légal j'ai donc cherché dans le bail et il n'y a que les 2 clauses citées qui ne me paraissent pas forcément empêcher cette adoption familiale. Surtout qu'il y a aussi l'aspect écologique puisque ça fertiliserait notre compost pour notre potager.
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Tournesol
11 juin 2019 à 10:23
Voir directement en mairie les arrêtés municipaux ne sont pas forcément tous en ligne. Et faire une demande écrite au bailleur.
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Cam54
11 juin 2019 à 10:26
Oui mais le bailleur a refusé comme tout ce qu'on leur demande or si je suis dans mon droit ils ne peuvent pas. D'où mes questions ici.
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Tournesol
11 juin 2019 à 10:27
Vous aurez plus de renseignement en téléphonant à la permanence de l'ADIL.
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Cam54
11 juin 2019 à 10:28
Oui je leur ai envoyé un mail hier je vais essayer de les appeler merci bien
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