Droit de retour pour héritier par representantion

TZZZZ -  
Bonjour,
Peut on demander le droit de retour d'une terre lorsqu'on est héritier par représentation?
Merci d'avance
cordialement

5 réponses

  1.  condorcet
    Peut on demander le droit de retour d'une terre lorsqu'on est héritier par représentation?
    Un peu + de détails sur le fond de l'affaire permettrait éventuellement de fournir une réponse appropriée.
    0
    1. TZZZZ Auteur
      Bonjour et d'avance merci,
      Il s'agit de récupérer un terrain qui appartient à la famille depuis le XIX sur lequel mon oncle a bâti une maison qu'il a donné en héritage aux Apprentis d'AUteuil.
      0
      1. condorcet
        Il s'agit de récupérer un terrain
        Un droit de retour ne peut que s'exercer par le donateur.
        0
    2. TZZZZ Auteur
      même si nous sommes par représentation?
      0
      1. condorcet
        même si nous sommes par représentation?
        Veuillez m'excuser de ne pas connaître la langue chinoise pour vous faire comprendre !
        0
      2. TZZZZ Auteur
        nous représentons notre père décédé pour le retour de cette terre familiale.
        En d'autres termes, ce terrain était à la famille, il a fait partie du partage entre mon père et mon oncle et nous voudrions le récupérer plutôt que le voir disparaitre à tout jamais. Est ce plus clair?
        0
    5. Ulpien1
      Telle la mouche du coche, tzzz...tzzz
      0

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