Elle n'est pas du tout aux normes

Aurlien - Modifié le 24 mai 2019 à 09:44
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 - 24 mai 2019 à 14:13
Bonjour,
Voilà j'ai un soucis car j'ai acheter une maison il ya 3ans, la fausse septique, papier à l'appui (notaire) était soit disant au normes.
Maintenant je souhaite la vendre et donc j'ai fait venir une société pour vérifier, pour les futurs acquéreurs, car j'ai trouver preneur, si ça allait et surprise on me dit qu'elle n'est pas du tout aux normes (c la même société) une histoire de truc primaire donc ce que je ne comprends pas c'est que lors de mon achat tout était OK et maintenant non que puis-je faire car pour moi il y a un mensonge dans cette histoire, si quelqu'un pouvait me renseigner cela serait fortement apprécié, merci.

3 réponses

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 388
24 mai 2019 à 10:11
Bonjour,

Posez la question à la société qui a contrôlé la fosse, puisque c'est la même qui l'avait déclarée conforme 3 ans avant.

Soit les normes ont changé entre temps, soit un réseau d'assainissement a été construit... il doit bien y avoir une explication !

Faites-vous expliciter ce "truc primaire" qui rend caduc le constat de conformité précédent...

Cdt
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
24 mai 2019 à 10:25
bonjour,

a mon avis vous devez parler de la ventilation primaire...si ce n’est que ça il n'y a pas grand chose, juste une modification.
attention une ventilation primaire sert à prévenir les variations de pression dans les colonnes de chute des eaux usées: elle est donc liée à la maison pas au uniquement à la fosse et son traitement.

certains contrôleurs la contrôle d'autres non.

vis à vis de la règlementation sur l’assainissement non collectif ce n’est pas une non conformité identifiée mais une remarque que le contrôleur peut évoquer. mais en aucun cas il peut vous classer non conforme juste sur cet aspect.

savez vous exactement ce que dit le rapport du contrôleur ?

cordialement,
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Aurelien-1981 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 24 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2019
24 mai 2019 à 11:49
Oui c'est ça ventilation primaire, le tuyau qui doit dépasser du toit ne le dépasse pas.....

.Sur le rapport il m'a écrit non-conformes.

.Cordialement.
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Aurelien-1981 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 24 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2019
24 mai 2019 à 11:54
Il m'a sortie au téléphone, bah je sais pas où elle est ?
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durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 1 615
24 mai 2019 à 11:59
Bonjour

" le tuyau qui doit dépasser du toit ne le dépasse pas..... "
Si ce n'est que ça, en effet ce n'est pas grand chose.

Cdlt
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
Modifié le 24 mai 2019 à 12:15
attention a ne pas confondre ventilation primaire (aspiration de l'air) de la ventilation secondaire qui permet d'extraire les gaz de la fosse et qui dépasse du toit. car celle la le contrôleur ne la loupe pas.
la ventilation primaire est souvent dans les combles.

moi je pense plutot à la ventilation secondaire. pareil si elle n'est pas au dessus du toit il faut faire la remarque en revanche ce n’est pas un cas de non conformité selon l'arrêté du 27 avril 2012.

cordialement,
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Aurelien-1981 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 24 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2019
24 mai 2019 à 12:45
On m'as rapeller pour me sortir :"oui on a eu quelque soucis à d'autres endroits à cause d'un ancien employer laxiste, faut vérifier votre toit sous les tuiles pour voir si y a une sortie de tuyau ????ou creuser un trou pour voir la sortie de la fausse????" ....

Moi je veut bien mais ça veut dire qu'il faut que je sorte mon chéquier un truc qui va encore coûté combien !?!
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 388
24 mai 2019 à 14:13
Lisez bien les réponses ci-dessus.

Si ce n'est que ça, ce n'est pas une non conformité, c'est juste une observation portée sur le rapport !
Rien de rédhibitoire, en somme, et aucune obligation n'en découle...

Vous n'avez donc aucune obligation de remettre en état avant la vente. Vous devez simplement transmettre le rapport aux futurs acquéreurs afin qu'ils en soient informés.
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