Elle n'est pas du tout aux normes
Aurlien
-
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Voilà j'ai un soucis car j'ai acheter une maison il ya 3ans, la fausse septique, papier à l'appui (notaire) était soit disant au normes.
Maintenant je souhaite la vendre et donc j'ai fait venir une société pour vérifier, pour les futurs acquéreurs, car j'ai trouver preneur, si ça allait et surprise on me dit qu'elle n'est pas du tout aux normes (c la même société) une histoire de truc primaire donc ce que je ne comprends pas c'est que lors de mon achat tout était OK et maintenant non que puis-je faire car pour moi il y a un mensonge dans cette histoire, si quelqu'un pouvait me renseigner cela serait fortement apprécié, merci.
Voilà j'ai un soucis car j'ai acheter une maison il ya 3ans, la fausse septique, papier à l'appui (notaire) était soit disant au normes.
Maintenant je souhaite la vendre et donc j'ai fait venir une société pour vérifier, pour les futurs acquéreurs, car j'ai trouver preneur, si ça allait et surprise on me dit qu'elle n'est pas du tout aux normes (c la même société) une histoire de truc primaire donc ce que je ne comprends pas c'est que lors de mon achat tout était OK et maintenant non que puis-je faire car pour moi il y a un mensonge dans cette histoire, si quelqu'un pouvait me renseigner cela serait fortement apprécié, merci.
A voir également:
- Elle n'est pas du tout aux normes
- Achat maison poêle pas aux normes - Forum Habitation
- Location fosse septique pas aux normes ✓ - Forum Immobilier
- Peut-il louer une maison sans assainissement? - Forum Louer un logement
- Fosse septique prix mise aux normes - Forum acheter une maison
- Normes parking souterrain - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour,
Posez la question à la société qui a contrôlé la fosse, puisque c'est la même qui l'avait déclarée conforme 3 ans avant.
Soit les normes ont changé entre temps, soit un réseau d'assainissement a été construit... il doit bien y avoir une explication !
Faites-vous expliciter ce "truc primaire" qui rend caduc le constat de conformité précédent...
Cdt
Posez la question à la société qui a contrôlé la fosse, puisque c'est la même qui l'avait déclarée conforme 3 ans avant.
Soit les normes ont changé entre temps, soit un réseau d'assainissement a été construit... il doit bien y avoir une explication !
Faites-vous expliciter ce "truc primaire" qui rend caduc le constat de conformité précédent...
Cdt
bonjour,
a mon avis vous devez parler de la ventilation primaire...si ce n’est que ça il n'y a pas grand chose, juste une modification.
attention une ventilation primaire sert à prévenir les variations de pression dans les colonnes de chute des eaux usées: elle est donc liée à la maison pas au uniquement à la fosse et son traitement.
certains contrôleurs la contrôle d'autres non.
vis à vis de la règlementation sur l’assainissement non collectif ce n’est pas une non conformité identifiée mais une remarque que le contrôleur peut évoquer. mais en aucun cas il peut vous classer non conforme juste sur cet aspect.
savez vous exactement ce que dit le rapport du contrôleur ?
cordialement,
a mon avis vous devez parler de la ventilation primaire...si ce n’est que ça il n'y a pas grand chose, juste une modification.
attention une ventilation primaire sert à prévenir les variations de pression dans les colonnes de chute des eaux usées: elle est donc liée à la maison pas au uniquement à la fosse et son traitement.
certains contrôleurs la contrôle d'autres non.
vis à vis de la règlementation sur l’assainissement non collectif ce n’est pas une non conformité identifiée mais une remarque que le contrôleur peut évoquer. mais en aucun cas il peut vous classer non conforme juste sur cet aspect.
savez vous exactement ce que dit le rapport du contrôleur ?
cordialement,
attention a ne pas confondre ventilation primaire (aspiration de l'air) de la ventilation secondaire qui permet d'extraire les gaz de la fosse et qui dépasse du toit. car celle la le contrôleur ne la loupe pas.
la ventilation primaire est souvent dans les combles.
moi je pense plutot à la ventilation secondaire. pareil si elle n'est pas au dessus du toit il faut faire la remarque en revanche ce n’est pas un cas de non conformité selon l'arrêté du 27 avril 2012.
cordialement,
la ventilation primaire est souvent dans les combles.
moi je pense plutot à la ventilation secondaire. pareil si elle n'est pas au dessus du toit il faut faire la remarque en revanche ce n’est pas un cas de non conformité selon l'arrêté du 27 avril 2012.
cordialement,
On m'as rapeller pour me sortir :"oui on a eu quelque soucis à d'autres endroits à cause d'un ancien employer laxiste, faut vérifier votre toit sous les tuiles pour voir si y a une sortie de tuyau ????ou creuser un trou pour voir la sortie de la fausse????" ....
Moi je veut bien mais ça veut dire qu'il faut que je sorte mon chéquier un truc qui va encore coûté combien !?!
Moi je veut bien mais ça veut dire qu'il faut que je sorte mon chéquier un truc qui va encore coûté combien !?!
Lisez bien les réponses ci-dessus.
Si ce n'est que ça, ce n'est pas une non conformité, c'est juste une observation portée sur le rapport !
Rien de rédhibitoire, en somme, et aucune obligation n'en découle...
Vous n'avez donc aucune obligation de remettre en état avant la vente. Vous devez simplement transmettre le rapport aux futurs acquéreurs afin qu'ils en soient informés.
Si ce n'est que ça, ce n'est pas une non conformité, c'est juste une observation portée sur le rapport !
Rien de rédhibitoire, en somme, et aucune obligation n'en découle...
Vous n'avez donc aucune obligation de remettre en état avant la vente. Vous devez simplement transmettre le rapport aux futurs acquéreurs afin qu'ils en soient informés.
La législation juridique et financière évolue en permanence...