Qui doit retenir ses terres ?
Sandy
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Sandy02680 Messages postés 5 Statut Membre -
Sandy02680 Messages postés 5 Statut Membre -
Voilà nous avions acheter un terrain qui as déjà un mur de soutènement mais il n'a pas été continuer dans sa longueur . Nous sommes entrain de mettre à niveau notre terrain .mais si nous continuons au niveau du terrain du voisin du dessus sa terre risque de tomber dans notre terrain.puisqu'il n'a pas continuer son mur de soutènement. ( Voir photos jointes )J'ai donc envoyé un AR au propriétaire de ce terrain en lui demandant de retenir ces terres comme il l'avait déjà fais d'un côté de son terrain .mais il me dis que c'est a moi de construire un mur de soutènement car je decaisse mon terrain mais son terrain n'étais pas au meme niveau que le mien .moi je suis a niveau par rapport au voisin d'à côté de ma rue qui est droite .parcontre lui se situe dans une rue en pente qui est perpendiculaire à la mienne .a qui la charge du mur de soutènement s'il vous plaît .merci de vos reponses
A voir également:
- Obligation de retenir ses terres code civil
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Code civil pdf - Guide
- Mitoyenneté code civil - Guide
- Prix des terres agricoles louées - Accueil - Achat-Vente
- Code du travail pdf - Guide
4 réponses
Bonjour,
Pour ma part, comme vous construisez après votre voisin et que vous modifiez le profil de votre terrain, il vous revient de poser le mur de soutènement.
Pour ma part, comme vous construisez après votre voisin et que vous modifiez le profil de votre terrain, il vous revient de poser le mur de soutènement.
Sandy
Je tiens a préciser aussi que le terrain a déjà eu des habitation dessus .elle ont été souffler par une tornade ce qui fe que il n'ont pas déblayer le terrain correctement .moi quand j'ai acheter ce n'étais pas de la terre mais d gravas de l'ancienne maison dessus et l'herbe a pousser ce qui a crée un talus
Oui mais étant donner que je ne modifie pas le niveau car nous étions pas au même niveau le terrain quand je l'est acheter il étais bas comme on peut voir sur les photo il a déjà construit un mur de soutènement mais le problème c'est qu'il ne l'a pas continuer jusqu'au bout de sa cour .il devait retenir ses terres jusqu'au bout de sa cour ?
Bonjour,
Je serais du même avis que Josh Randall...
C'est vous qui modifiez le profil du terrain et décaissez, ce qui risque de provoquer l'éboulement du terrain voisin. Si vous n'y touchiez pas, ses terres ne bougeraient pas, donc vous êtes quelque part "responsable" de la situation !
J'appliquerais donc le principe de l'article 1240 du Code Civil (ex 1382) :
Modifié par Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 - art. 2
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."
Mais ne pourriez-vous pas chercher une entente amiable en construisant un mur mitoyen à cet endroit, financé à moitié par chacun ?
Cdt
Je serais du même avis que Josh Randall...
C'est vous qui modifiez le profil du terrain et décaissez, ce qui risque de provoquer l'éboulement du terrain voisin. Si vous n'y touchiez pas, ses terres ne bougeraient pas, donc vous êtes quelque part "responsable" de la situation !
J'appliquerais donc le principe de l'article 1240 du Code Civil (ex 1382) :
Modifié par Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 - art. 2
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."
Mais ne pourriez-vous pas chercher une entente amiable en construisant un mur mitoyen à cet endroit, financé à moitié par chacun ?
Cdt
Le mur est de son côté. Du terrain la borne géomètre est situé juste après ce qui fais que sa lui appartiendra sa m'embête de faire un mur qui ne m'appartiendrais pas car je devrais le faire en continuité du sien et dans son terrain du coup . Il a pas les moyen de construire un mur qui m'a dit ( c'est un propriétaire qui possède plusieurs parcelles agricole et c'est lui qui nous a vendu le terrain aussi ) enfin bref il veut ke nous fassions une pente douce avec la terre pas décaisser droit .moi je veut bien mais n'y aura t'il pas de souci par la suite avec les pluies?
Mais ne pourriez-vous pas chercher une entente amiable en construisant un mur mitoyen à cet endroit, financé à moitié par chacun ?
Pas simple car par nature, un mur de soutènement n'est pas mitoyen puisqu'à la base, il bénéficie au fonds dont il retient les terres.
Or ici ce mur servirait à retenir les terres en raison du décaissement.
Oui voilà c'est ce que je me dis .ce sera un mur de soutènement et non un mur de clôture donc mitoyen .et ce sera sa propriété meme si c'est moi qui le construit . Je vais donc faire une pente douce comme il le souhaite apres tampis pour lui si sa s'affaisse.avec la pluie sa finira pas par rester comme sa .
La législation juridique et financière évolue en permanence...