Qui doit retenir ses terres ?

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Bonjour,
Voilà nous avions acheter un terrain qui as déjà un mur de soutènement mais il n'a pas été continuer dans sa longueur . Nous sommes entrain de mettre à niveau notre terrain .mais si nous continuons au niveau du terrain du voisin du dessus sa terre risque de tomber dans notre terrain.puisqu'il n'a pas continuer son mur de soutènement. ( Voir photos jointes )J'ai donc envoyé un AR au propriétaire de ce terrain en lui demandant de retenir ces terres comme il l'avait déjà fais d'un côté de son terrain .mais il me dis que c'est a moi de construire un mur de soutènement car je decaisse mon terrain mais son terrain n'étais pas au meme niveau que le mien .moi je suis a niveau par rapport au voisin d'à côté de ma rue qui est droite .parcontre lui se situe dans une rue en pente qui est perpendiculaire à la mienne .a qui la charge du mur de soutènement s'il vous plaît .merci de vos reponses
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Bonjour,

Pour ma part, comme vous construisez après votre voisin et que vous modifiez le profil de votre terrain, il vous revient de poser le mur de soutènement.

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Je tiens a préciser aussi que le terrain a déjà eu des habitation dessus .elle ont été souffler par une tornade ce qui fe que il n'ont pas déblayer le terrain correctement .moi quand j'ai acheter ce n'étais pas de la terre mais d gravas de l'ancienne maison dessus et l'herbe a pousser ce qui a crée un talus
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Bonjour,

Je serais du même avis que Josh Randall...
C'est vous qui modifiez le profil du terrain et décaissez, ce qui risque de provoquer l'éboulement du terrain voisin. Si vous n'y touchiez pas, ses terres ne bougeraient pas, donc vous êtes quelque part "responsable" de la situation !

J'appliquerais donc le principe de l'article 1240 du Code Civil (ex 1382) :
Modifié par Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 - art. 2
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."

Mais ne pourriez-vous pas chercher une entente amiable en construisant un mur mitoyen à cet endroit, financé à moitié par chacun ?

Cdt

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Sandy02680
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Le mur est de son côté. Du terrain la borne géomètre est situé juste après ce qui fais que sa lui appartiendra sa m'embête de faire un mur qui ne m'appartiendrais pas car je devrais le faire en continuité du sien et dans son terrain du coup . Il a pas les moyen de construire un mur qui m'a dit ( c'est un propriétaire qui possède plusieurs parcelles agricole et c'est lui qui nous a vendu le terrain aussi ) enfin bref il veut ke nous fassions une pente douce avec la terre pas décaisser droit .moi je veut bien mais n'y aura t'il pas de souci par la suite avec les pluies?
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Oui mais étant donner que je ne modifie pas le niveau car nous étions pas au même niveau le terrain quand je l'est acheter il étais bas comme on peut voir sur les photo il a déjà construit un mur de soutènement mais le problème c'est qu'il ne l'a pas continuer jusqu'au bout de sa cour .il devait retenir ses terres jusqu'au bout de sa cour ?
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Mais ne pourriez-vous pas chercher une entente amiable en construisant un mur mitoyen à cet endroit, financé à moitié par chacun ?

Pas simple car par nature, un mur de soutènement n'est pas mitoyen puisqu'à la base, il bénéficie au fonds dont il retient les terres.
Or ici ce mur servirait à retenir les terres en raison du décaissement.


Josh Randall
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2999 > Sandy02680
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et ce sera sa propriété meme si c'est moi qui le construit
Non pas dans ce cas. Et encore moins si ce mur dépasse de 40 cm le niveau du terrain du voisin. Il ne serait plus considéré comme étant un mur de soutènement mais comme un mur de clôture
Sandy02680
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Oui mais si je construit le mur même si il est plus haut de 40 cm ce sera sur sa propriété .puisque le mur qu'il a déjà construit est juste après la borne de géomètre donc dans son terrain et pas le mien .
gt.55
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Vous pouvez très bien le construire sur la limite de propriété, 50% de chaque côté !
Josh Randall
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Nul besoin de s'aligner sur le sien...
Sandy02680
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Il ne veut pas payer pr faire un mur il ve que je fasse une pente douce. C'est donc ce que je vais faire en laissant une marge a ma limite . A ces Risque et péril car le fils tire tjr sur son grillage sa va bien finir par tomber . Déjà la il bouge bocoup le poteau grillage alors que c'est pas encore décaisser
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