obligation retenue de terre Fermé

Question

Bonjour,
mon voisin a établi sa construction à 3 m de la limite de propriété en contrebas de mon terrain . Il a fait creuser au ras de la limite en ne respectant aucune pente me mettant dans l'impossibilité de cloturer pour sécuriser sans mordre sur mon propre terrain et créant un risque d'éboulement de ma terre sur sa parcelle. Etant descendu en dessous du niveau naturel du terrain, est il tenu de retenir la terre à ses frais?

remenant didier · Accepted Answer

bonjour,je me presentes mr REMENANT DIDIER, effectivement celui qui fait un terrassement en contrebas d un terrain appartenant a autrui doit effectuer un mur de soutien sans retenir l eau d ecoulements  naturel ,en effectuant eventuellement un drainage ou  autre . une autre solution existe c est de creer une pente de 45 degres a partir de la limite du fond superieur.  un article existe a ce sujet mais tres mal connu tout comme les regles de mitoyennetee . Mais dans ces cas la plupart du temps , la personne qui releve du desordre est frequament de mauvaise foi et surtout veut faire porter les travaux a la personne du fond superieur.             de plus c est d une logique elementaire.  Voici votre reponse.

Igor1 · Answer

Bonjour,
puisqu'il a modifié l'état naturel du terrain, il me semble que oui, d'autres confirmeront. mais je voulais simplement vous dire de prendre (par précaution) des photos avant que votre terre ne descende chez votre voisin. De plus si vous aviez des photos d'avant qu'il ai fait creuser ce serait encore mieux. En effet j'ai connu un cas similaire et le voisin du dessous voulait un an ou 2 plus tard attaquer celui du dessus pour qu'il retienne sa terre. Les photos ont, dans ce cas, été d'une grande utilité.

dj · Answer

salut 
j ai baisse le niveaux du terrain sur une profondeur de 3m a la limite de ma propriete 
par contre vue qu il falais retenir la terre du voisin j ai realiser un mur de soutien 
avec des dalles enrochement plates avec un drain derriere et un geotextile jusqu a
la hauteur de son terrain tous a mes frais. mais voila le hik!!!
sur mon terrain je suis limite par une servitude de 4m qui me mais a ras de l alignement du voisin
une cote inevitable pour la conformite de ma construction alors j ai mis le murs de soutien chez lui
donc le mur lui appartient et il n ai pas du tout comptent et me demande de tout enlever que faire ?
j ai penser bien faire! j aurais du couper a ma limite laisser comme ca et lui ordonner de retenir ces 
terre car ce qui sont en partie haute sont dans l obligation de retenir leur terres.

Igor1 · Answer

Bonjour, 
j ai penser bien faire! j aurais du couper a ma limite laisser comme ca et lui ordonner de retenir ces terre car ce qui sont en partie haute sont dans l obligation de retenir leur terres.

Pas dans ce cas et heureusement pour les voisins, car vous avez modifié la configuration naturelle du terrain.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Celui qui creuse doit soutenir la terre du voisin pour qu'elle ne descende pas, et avec un mur de soutainement (pas un mur ordinaire) et en laissant des orifices pour l'écoulement naturel de l'eau de pluie. Et sans empiéter chez le voisin.

Celui qui surélève doit aussi soutenir sa propre terre pour qu'elle ne tombe pas chez le voisin. Et là aussi avec un mur de soutainement n'empiétant pas chez le voisin.

Igor1 · Answer

Bonjour , 
vous pouvez peut-être lui proposer l'achat du terrain correspondant au mur de soutènement. Ce serait (s'il est d'accord) la solution la plus adaptée et la moins couteuse pour vous.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : chez nous, on dit toujours, celui qui creuse doit soutenir la terre. Celui qui remblaie aussi. En effet c'est celui qui crée un problème qui doit y remédier, en toute logique.

TAZ · Answer

Bonjour, effectivement celui qui créer un désordre, doit réparer le désordre. 
Mais, comme vous! je suis à la recherche d'un texte de loi ou autres éléments, pouvant m'aider à régler mon problème aussi.

Obligation retenue de terre

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