Tuyaux de tout a l égout qui passe chez le voisin
Chris
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Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Ulpien1 Messages postés 5625 Statut Membre -
Bonjour,
J ai acheté une maison dont le terrain a était divisé en 2 puisque c est un terrain constructible.
L autre moitié du terrain a été vendu séparément pour y construire une maison neuve.
Sur le chemin passe mes tuyaux de tout à l égout et d électricité.
Ce chemin a été aussi acheté par le même propriétaire que le terrain qui a été coupé en 2.
Est ce que celà est une servitude de passage de tuyaux....
Merci de votre réponse.
Cordialement
J ai acheté une maison dont le terrain a était divisé en 2 puisque c est un terrain constructible.
L autre moitié du terrain a été vendu séparément pour y construire une maison neuve.
Sur le chemin passe mes tuyaux de tout à l égout et d électricité.
Ce chemin a été aussi acheté par le même propriétaire que le terrain qui a été coupé en 2.
Est ce que celà est une servitude de passage de tuyaux....
Merci de votre réponse.
Cordialement
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