Conseil pour un arbre
Betty
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3 mars 2019 à 11:07
BmV Messages postés 91839 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mars 2025 - 3 mars 2019 à 11:35
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Bonjour,
J’ai en limite de ma propriété un arbre (noyer) qui doit avoir une trentaine d’années . Mon voisin a accroché les branches à son poulailler pour se faire de l’ombre . Le voisin l’a taillé plusieurs fois pour éviter qu’il monte trop car je ne suis pas d’accord pour le garder . Vue que le tronc est chez moi mais les branches chez lui , est ce qu’il est devenu mitoyen ?
J’ai en limite de ma propriété un arbre (noyer) qui doit avoir une trentaine d’années . Mon voisin a accroché les branches à son poulailler pour se faire de l’ombre . Le voisin l’a taillé plusieurs fois pour éviter qu’il monte trop car je ne suis pas d’accord pour le garder . Vue que le tronc est chez moi mais les branches chez lui , est ce qu’il est devenu mitoyen ?
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BmV
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S'il est vraiment sur votre propriété, il est à vous et vous le coupez si vous le voulez.
Ou pas.
Le voisin n'aura PAS voix au chapitre.
Veiller évidemment à ne causer aucun dégât chez lui ou chez d'autres voisins ...
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Ou pas.
Le voisin n'aura PAS voix au chapitre.
Veiller évidemment à ne causer aucun dégât chez lui ou chez d'autres voisins ...
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