Contrat 39h: Heurs supplémentaires [Résolu]

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Bonjour,

Je viens de signer un contrat à temps complet de tel sorte que la durée de travail est marqué : 39 heures de travail effectif hebdomadaire sera répartie du lundi au vendredi.

Il est marqué au niveau du contrat sous la clause des heures supplémentaires : L'employé X pourra être conduit à effectuer des heures supplémentaires au-delà des heures hebdomadaires mentionnées ci-dessus (normalement 39h si je ne me trompe pas).

Les heures supplémentaires réalisées donneront lieu aux majorations suivantes :
1) Majoration de salaire de 25% pour chacune des heures supplémentaires accomplies chaque
semaine jusqu’à 37.50 heures.
2) Récupération sous forme de 9 jours RTT à l’année pour les heures effectuées chaque semaine
entre 37.50 heures et 39 heures

Il est marqué aussi que je reçois une rémunération annuelle brute de base de X € pour une durée mensuelle de travail de 169 heures.
Cette rémunération sera lissée et versée mensuellement par douzième indépendamment du nombre d’heures réellement effectuées.
La rémunération brute mensuelle sera décomposée de la façon suivante :
- 2 xxx € bruts pour 151h67 mensualisées,
- 1xx € bruts pour 10 h 83 supplémentaires mensualisées.

QUESTIONS:
1) Au-delà de combien d'heures hebdomadaire je commence dans les heures supplémentaires ? au-dela de 39 heures ou bien à partir de 35 heurs.
2) Pourquoi c'est marqué 151h67 mensualisées ? Je sais que 151.67 /4.333 = 35h et 10.82 / 4.333 =2.5h mais je comprends pas combien d’heurs je devrais travailler au minimum par semaine et à partir de quel heure je commence dans les heures supplémentaires(RTT ou Majoritaire)
3) "1xx € bruts pour 10 h 83 supplémentaires mensualisées". Là pourquoi 10h 83 et non pas (169 -151.6 = 17.33 ) ? Le reste est considéré pour les RTT ?

Merci d'avance pour votre aide !
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4 réponses

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Merci
vous allez travailler 39 heures (soit 169 h par mois)

vous sera payé ainsi

151 h 67 à xx euros (35 h par semaine)
10 h 83 à xx euros (2.5 h par semaine)
et le reste pour arriver 39 heures en RTT

si vous travaillez au-delà des 39 h par semaine, vous serez payé en heures sup.
Commenter la réponse de Any--Ly
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Merci
Bonjour Any--Ly,
Un grand merci pour votre considération, je suis vraiment reconnaissant.

Le problème c'est qu'il a marqué au niveau de la première clause: "L'employé X pourra être conduit à effectuer des heures supplémentaires au-delà des heures hebdomadaires 39h "

Donc ce qui signifie que les heures supplémentaires commence d’être décompter à partir (au-delà) les 39h jusqu'à 4Xh et non pas à partir de 35h comme vous m'avez dis. C'est très claire au niveau de la clause.

Dans la deuxième clause il y a marqué :
La rémunération brute mensuelle sera décomposée de la façon suivante :
- 2 xxx € bruts pour 151h67 mensualisées,
- 1xx € bruts pour 10 h 83 supplémentaires mensualisées.

Je comprends à partir de la deuxième clause que les heures supplémentaires commence au delà 35h et non pas 9h comme que m'avez dit. Il y a une sorte de contradiction. La logique c'est que les heurs supplémentaire comme à etre décompter à partir de 35h

1) Bref, moi maintenant je suis perdu je ne sais pas à partir de quel heure je commence à accumuler des heures supplémentaire.

2) Combien d'heure je devrais travailler au minimum et au max par semaine.

3) Si je dépasse 39 heures par semaine jusque 42 heures par exemple là comment ils vont compter?
Merci d'avance pour toute sorte de retour.
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Merci
avez vous pris la peine de lire ce que j'ai écrit ?
Any--Ly
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26 mars 2019
595 -
vous aurez 2 h sup en plus

je pensais que mon message de 8 h ce matin était clair !

si vous travaillez au-delà des 39 h par semaine, vous serez payé en heures sup.
Les HS comment ils vont etre considéré ? Des RTT ou bien une majoration de 25% ? 'est dire si je travaille 40 heures par semaine ...je gagne combien d'euros pour cette heure supp ?
Any--Ly
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1 h à 25 %
Donc une majoration de 25% ce qui signifie si l'heur habituelle vaut 10 euros donc je gagne 12.5 euros ? Après combien d’heurs je devrais pas dépasser par semaine ?
Any--Ly
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oui 10 euros + 25 % ça fait bien 12.50 euros ...

la durée maxi par semaine est de 48 heures (44 si période de 12 semaines consécutives)
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Merci
Une question très intéressante, En fait je viens de remarquer que j'ai 9 jours RTT à accumuler pendant une année.
C'est marqué de cette façon "Récupération sous forme de 9 jours RTT ( égale à 7.8 * 9 = 70.2 heures RTT) à l’année pour les heures effectuées chaque semaine entre 37.50 heures et 39 heures.'
Donc là, à chaque fois je travaille jusqu'à 39h par semaine je pourrais atteindre 1.5 heures RTT dans une semaine => ce qui signifie qu'il faudrait 70.2/1.5 = 46.8 semaines pour accumuler 9 jours RTT
Donc environ 10.8 mois pour accumuler 9 jours RTT.
Ma question après ces 10.8 mois de travailler où j'ai toujours travaillé 39h et j'ai finalement accumulé mes 9 jours RTT. Les heures d’après entre 10.8 et 12 mois de l’année, durant lesquelles je vais travailler (1.5h / semaine celle de 37.5 --> 39 h) comment vont être payé?

Donc de 10.8 mois jusqu'à 12 mois il y a un jour censé être RTT sauf que j'ai déjà atteint mes 9 j RTT . Ce jour comment ça être payé ?
Any--Ly
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voyez avec votre employeur ... ! cela devient trop compliqué avec vous .. je jette l'éponge .....

clin d'oeil à Tania ...
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