Droit de passage sous mon porche son vehicule passe a 5 centimètre de ma porte

Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
- - Dernière réponse : Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
- 13 févr. 2019 à 12:00
Bonjour, etant propriétaire ma porte d entré ce trouve sous un porche sauf que je doit un droit de passage a mes 2 voisin du fond de la cours qui est commune juste a eux 2 le porche m appartient un de mes voisin pour ne pas nous deranger ne rentre pas son vehicule mais le 2eme veux rien savoir je lui est expliquer que ce n est pas vivable pour nous que quand j ai ds enfants a la maison il sont obligés de faire attention quand ils jouent sous le porche sachant qui peut rentrer ou sortir a tout momoment car quand il passe devant ma porte d entree il y a meme pas 5 centimètre et ma chambre est au dessus de ce porche cela resonne beaucoup il ne veux rien savoir la seule chose qui me dit c est attacher votre chien et pas sous le porche car j ai un droit de passage ca je le sais qui a un droit de passage la mairie en plus viens de faire un enorme parking a meme pas 200metre puis je lui intedire le passage de son vehicule plus de sécurité pour mes enfants quand il franchissent ma porte merci pour votre aide
Afficher la suite 

Votre réponse

4 réponses

Meilleure réponse
Messages postés
70847
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
15 février 2019
7470
3
Merci
Si l'acte ne mentionne aucune restriction, le passage est autorisé pour tout : piétons, véhicules, brouette, vélos, poussette, etc.

Donc vous ne pouvez légalement PAS lui interdire de passer ni même lui demander de passer moins souvent, il est dans son droit.
Même si, évidemment, ça vous gêne au quotidien.

Tout au plus pouvez vous envisager, si ce n'est pas une servitude légale, de faire modifier cette servitude en excluant le passage de certains éléments, mais cela suppose l'accord des deux bénéficiaires et la rédaction d'un nouvel acte notarié.



--

Dire « Merci » 3

Heureux de vous avoir aidé ! Vous nous appréciez ? Donnez votre avis sur nous ! Evaluez Droit-Finances

droit-finances 28720 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Commenter la réponse de BmV
Messages postés
8936
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 février 2019
1774
2
Merci
Bonjour,

A vous lire, on a l'impression que ce voisin fait des allers et venues incessants sous votre porche dans le seul but de vous embêter, à toute heure du jour et de la nuit...
C'est sans doute un peu exagéré !

Vous dites qu'il a un parking à 200m, mais vous ne vous souciez pas de savoir que ça peut lui pourrir la vie de devoir faire ces 200m à pied avec parfois des sacs de course, des objets lourds ou encombrants, et qu'il a peut-être des douleurs physiques qui l'empêchent de marcher ?

Si il a un droit de passage, il peut l'utiliser comme bon lui semble !

Cdt
Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
-
Bonjour pensé ce qui bon vous semble il est loin d etre malade comme ont lui a dit avec l autre voisin ont ne l empêche pas de rentrer avec son vehicule pour deballer ds courses ou toute autre choses lourde vous aimeriez vous ne plus pouvoir ouvrire votre porte limide je devrez mettre un passage pieton devant ma porte pour que mes petits enfants puissent sortir je demande ds conseilles merci de pas descendres les gens pour faire le genres de vos commentaires surtout que vous ne savait pas comment est le plan de cette entré bonne journée
Rochat1
Messages postés
10563
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Dernière intervention
14 février 2019
4360 > Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
-
Bonjour,

Il y a une question qui me taraude depuis un certain temps ! Depuis quand êtes-vous propriétaire de cette maison ? Je suppose que ce droit de passage n'est pas récent ? Alors comment faisiez-vous au début que vous habitiez ce lieu ? A vous entendre l'on pourrait croire que vous découvrez cette situation. Je comprends parfaitement cet inconfort que vous subissez, mais l'existence de ce passage, n'est certainement pas nouveau.

Si vous en êtes à vous procurer des antidépresseurs, vous feriez mieux de vendre cette maison et de voir ailleurs.

Bon courage.

Cdlt.
Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
-
Bonjour cela fait 11ans que tout aller a merveille puisque nous avions parler tout les 3 moi prioritaire ma voisine propriétaire et le locataire de laisser nos vehicules devant la maison sur la rue donc 11ans super entente seulement le locataire viens de partir la le propriétaire cherche un nouveau locataire donc ds aller et retour toute la journée nous lui avons demander gentiment a ce que cela continue comme ca sa reponse est retirer votre chien de sous le porche et j ai un droit de passage a point c est tout a savoir que pendant 11ans ont ne la jamais vu ses mur sa cour pas entretenue c est mon mari qui nettoye cette cours et c est mon mari qui est venue en aide a son locataire pour des fuite d eau lui jamais vu et jamais venue sur 11annees alors pourquoi nous embeter au bout de 11 ans et oui ma maison est en vente pour la sécurité de mes petits enfants
Commenter la réponse de gt.55
Messages postés
292
Date d'inscription
jeudi 28 janvier 2010
Dernière intervention
14 février 2019
30
0
Merci
bonjour
que dit votre acte , droit de passage pour qui ,pour quoi ?
bon courage
stcorneille
Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
-
Bonjour il y a juste noter vous devez un droit de passage au 2 habitations du fond de la cour le truc c est que ce mr n habite pas ici il fait que de la location il a eu un locataire 11ans pendant 11ans ont la jamais vu la sont locataire est parti du coup il ouvre en grand mon portail sans le refermer juste pour m embeter le portail m appartient aussi nous sommes 2 a pas rentrer de vehicule pour notre respect c est le seule qui refuse c est lui qui a la plus petite parcelle moi 106 ma voisine 80 et lui 26m3 esque je peux faire interdire ce droit de passage uniquement avec un vehicule vu que le maire a fait faire un grand parking merci de votre aide mon medecin a du me mettre sous anti depresseur il me rend folle je ne sais meme plus quoi faire avec mon pauvre chien de 13ans vu qui ne veux pas qu il reste sous mon porche a savoir que mon chien n a jamais supporter d etre en intérieur merci pour votre aide j en peux plu
dna.factory
Messages postés
17752
Date d'inscription
mercredi 18 avril 2007
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 février 2019
5302 -
vous devez un droit de passage au 2 habitations du fond de la cour
Est-ce qu'il est noté explicitement que vous devez un droit de passage aux véhicules ?
Un droit de passage peut très bien se limiter aux piétons.
Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
-
Bonjour non justement chez chercher a aucun moment je ne voit le mot véhicule indiquer
Commenter la réponse de stcorneille
Messages postés
70847
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
15 février 2019
7470
0
Merci
"cela fait 11ans que tout aller a merveille puisque " : c'est très bien, ça.
Vous avez réussi pendant tout ce temps à vous entendre avec vos voisins pour ne pas vous créer mutuellement des nuisances inutiles ou du moins excessives.
Humainement, c'est tout à fait parfait et remarquable.

Mais ce côté relationnel exemplaire, bien que passé, ne supprime pas les exigences du Droit : cette servitude existe et vous devez l'accepter.

Si donc cette personne veut faire valoir son droit de passer, il le peut au regard de la loi. Et personne ne peut l'obliger à aller se garer sur le beau parking tout neuf à proximité ni même dans la rue.

Et la taille de son logement ne fait rien à l'affaire : ce n'est pas une copropriété où les droits se distribuent selon les tantièmes.

Cela étant, il semble qu'il s'agisse là du propriétaire, dont les allées et venues ne devraient être que temporaires : peut-être qu'avec les nouveaux locataires à venir, vous pourrez trouver à nouveau un arrangement personnel à trois au sujet de ce passage.


--
Zaza_
Messages postés
6
Date d'inscription
mardi 12 février 2019
Dernière intervention
13 février 2019
-
Merci pour votre commentaire toute facon j espère que ma maison va ce vendre rapidement pour la sécurité de mes petits enfants
Commenter la réponse de BmV
Dossier à la une