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MSA et abris de jardin

Cire870 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 10 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 11 février 2019 - 10 févr. 2019 à 20:53
 Utilisateur anonyme - 11 févr. 2019 à 21:23
Bonjour,
Suite à une plainte d'un voisin à propos du bruit occasionné par nos ânes, nous souhaiterions déplacer le box à 50m de leur habitation. A cette distance, il sera en zone agricole. Demande d'autorisation exceptionnelle à la communauté de communes... refusée !
Je suis installé à mon compte en tant qu'arboriste grimpeur affilié à la MSA depuis 7ans en EURL.
Mon idée, serait de refaire une demande au nom de l'entreprise pour un abris de matériel professionnel sur la même zone.
J'aurai souhaité avoir votre avis sur mes éventuelles chances en ce sens.
Avec mes remerciements,

2 réponses

Réponse 1 / 2
Lolo_8260 Messages postés 465 Date d'inscription samedi 2 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2020 120
10 févr. 2019 à 21:02
Peut être une solution

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Cire870 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 10 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 11 février 2019
11 févr. 2019 à 21:18
Bonsoir, merci pour le clin d’œil ! ils ne pourront pas dormir sous une table à cause des courants d'air...
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Réponse 2 / 2
Utilisateur anonyme
10 févr. 2019 à 21:26
Bonjour,
J'ai installé un abri pour chevaux sur mon terrain qui est en zone agricole/non constructible.
Autorisation obtenue suite à une DP, aucun souci.
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Cire870 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 10 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 11 février 2019
11 févr. 2019 à 21:21
Bonsoir, merci pour le partage, mais pour nous c'est un box que nous devons déplacer, et de ce fait, l'acceptation est moins évidente.
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Utilisateur anonyme
11 févr. 2019 à 21:23
vous pouvez poser la demande et si refus contester !
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