MSA et abris de jardin
Cire870
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Bonjour,
Suite à une plainte d'un voisin à propos du bruit occasionné par nos ânes, nous souhaiterions déplacer le box à 50m de leur habitation. A cette distance, il sera en zone agricole. Demande d'autorisation exceptionnelle à la communauté de communes... refusée !
Je suis installé à mon compte en tant qu'arboriste grimpeur affilié à la MSA depuis 7ans en EURL.
Mon idée, serait de refaire une demande au nom de l'entreprise pour un abris de matériel professionnel sur la même zone.
J'aurai souhaité avoir votre avis sur mes éventuelles chances en ce sens.
Avec mes remerciements,
Suite à une plainte d'un voisin à propos du bruit occasionné par nos ânes, nous souhaiterions déplacer le box à 50m de leur habitation. A cette distance, il sera en zone agricole. Demande d'autorisation exceptionnelle à la communauté de communes... refusée !
Je suis installé à mon compte en tant qu'arboriste grimpeur affilié à la MSA depuis 7ans en EURL.
Mon idée, serait de refaire une demande au nom de l'entreprise pour un abris de matériel professionnel sur la même zone.
J'aurai souhaité avoir votre avis sur mes éventuelles chances en ce sens.
Avec mes remerciements,
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Peut être une solution
Cire870
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Bonsoir, merci pour le clin d’œil ! ils ne pourront pas dormir sous une table à cause des courants d'air...
La législation juridique et financière évolue en permanence...