MSA et abris de jardin

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- - Dernière réponse : anemonedemer
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16 février 2019
- 11 févr. 2019 à 21:23
Bonjour,
Suite à une plainte d'un voisin à propos du bruit occasionné par nos ânes, nous souhaiterions déplacer le box à 50m de leur habitation. A cette distance, il sera en zone agricole. Demande d'autorisation exceptionnelle à la communauté de communes... refusée !
Je suis installé à mon compte en tant qu'arboriste grimpeur affilié à la MSA depuis 7ans en EURL.
Mon idée, serait de refaire une demande au nom de l'entreprise pour un abris de matériel professionnel sur la même zone.
J'aurai souhaité avoir votre avis sur mes éventuelles chances en ce sens.
Avec mes remerciements,
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Cire870
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11 février 2019
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Bonsoir, merci pour le clin d’œil ! ils ne pourront pas dormir sous une table à cause des courants d'air...
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16 février 2019
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Merci
Bonjour,
J'ai installé un abri pour chevaux sur mon terrain qui est en zone agricole/non constructible.
Autorisation obtenue suite à une DP, aucun souci.
Cire870
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11 février 2019
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Bonsoir, merci pour le partage, mais pour nous c'est un box que nous devons déplacer, et de ce fait, l'acceptation est moins évidente.
anemonedemer
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16 février 2019
4007 -
vous pouvez poser la demande et si refus contester !
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