Demande de renseignements

relizane -  
 Noz -
Bonjour,
mon grand père a était inscrite eu registre européenne et était un ancienne combattant pendants 6 ans
je voudrai savoir quelles sont les droits de ma famille en cette situation
mes salutations

2 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43679 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 628
     
    On ne peut pas être ancien combattant pendant six ans, quand on est ancien combattant, c'est pour toujours.

    À part ça,
    1 - ce bon monsieur est né à quel endroit et en quelle année ?
    2 - est-il encore en vie ?
    3 - où est son domicile ?
    4 - c''est quoi le registre européen ?
    5 - de quels droits voulez vous parler ?

    --
    2
  2. Noz
     
    c'est bien simple!
    AUCUN DROIT

    un "registre européénne" cela n'existe pas
    0

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