Demande de renseignements

relizane - 10 févr. 2019 à 13:06
 Noz - 10 févr. 2019 à 13:14
Bonjour,
mon grand père a était inscrite eu registre européenne et était un ancienne combattant pendants 6 ans
je voudrai savoir quelles sont les droits de ma famille en cette situation
mes salutations

2 réponses

BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 040
10 févr. 2019 à 13:12
On ne peut pas être ancien combattant pendant six ans, quand on est ancien combattant, c'est pour toujours.

À part ça,
1 - ce bon monsieur est né à quel endroit et en quelle année ?
2 - est-il encore en vie ?
3 - où est son domicile ?
4 - c''est quoi le registre européen ?
5 - de quels droits voulez vous parler ?


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c'est bien simple!
AUCUN DROIT

un "registre européénne" cela n'existe pas
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