Demande de renseignements
Bonjour,
mon grand père a était inscrite eu registre européenne et était un ancienne combattant pendants 6 ans
je voudrai savoir quelles sont les droits de ma famille en cette situation
mes salutations
mon grand père a était inscrite eu registre européenne et était un ancienne combattant pendants 6 ans
je voudrai savoir quelles sont les droits de ma famille en cette situation
mes salutations
2 réponses
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ModérateurOn ne peut pas être ancien combattant pendant six ans, quand on est ancien combattant, c'est pour toujours.
À part ça,
1 - ce bon monsieur est né à quel endroit et en quelle année ?
2 - est-il encore en vie ?
3 - où est son domicile ?
4 - c''est quoi le registre européen ?
5 - de quels droits voulez vous parler ?
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c'est bien simple!
AUCUN DROIT
un "registre européénne" cela n'existe pas
La législation juridique et financière évolue en permanence...