Eaux de pluies
Lili
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rambouillet41 Messages postés 10199 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10199 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Notre terrain est sur élevé par rapport au voisin. Chaque terrain du lotissement est à un niveau différent. La toiture de la maison est conçue pour que l'eau s'écoule sur notre terrain. Lors des fortes pluies (dans le sud) l'eau s'écoule naturellement chez le voisin.
Suis-je dans l'obligation de faire un dispositif d'évacuation des eaux de pluie ?
Il me semble que non.
C'est à lui de faire en sorte d'évacuer l'eau arrivant sur son terrain.
Quand est-il ?
Notre terrain est sur élevé par rapport au voisin. Chaque terrain du lotissement est à un niveau différent. La toiture de la maison est conçue pour que l'eau s'écoule sur notre terrain. Lors des fortes pluies (dans le sud) l'eau s'écoule naturellement chez le voisin.
Suis-je dans l'obligation de faire un dispositif d'évacuation des eaux de pluie ?
Il me semble que non.
C'est à lui de faire en sorte d'évacuer l'eau arrivant sur son terrain.
Quand est-il ?
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