Maladie Professionelle et Invalidité
Vpa65
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xler42 -
xler42 -
Bonjour,
Vous indiquez dans un article la possibilité du cumul d'une rentr de Maladie Professionnelle et d'invalidité.
Pourriez-vous m'indiquer sur quel texte vous basez cette information? Ce cumul étant impossible à ma connaissance.
Merci d'avance
Vous indiquez dans un article la possibilité du cumul d'une rentr de Maladie Professionnelle et d'invalidité.
Pourriez-vous m'indiquer sur quel texte vous basez cette information? Ce cumul étant impossible à ma connaissance.
Merci d'avance
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1 réponse
Bonjour,
le cumul est effectivement possible dans la mesure ou la rente AT est accordée pour une pathologie A et l'invalidité pour une pathologie B, obligatoirement non professionnelle.
Par contre le cumul rente-invalidité est impossible pour la même affection. Dans ce cas, c'est le régime professionnel qui prévaut.
Bonne journée
le cumul est effectivement possible dans la mesure ou la rente AT est accordée pour une pathologie A et l'invalidité pour une pathologie B, obligatoirement non professionnelle.
Par contre le cumul rente-invalidité est impossible pour la même affection. Dans ce cas, c'est le régime professionnel qui prévaut.
Bonne journée
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