Donation Oncle - Neveu

Question

Bonjour, 

Mon oncle encore assez jeune (59 ans) est célibataire et sans enfants. Nous sommes proches et il souhaiterait que sa maison me revienne. Il n'est pas très fortuné, pas de liquidités ou autres, uniquement sa maison qui doit être estimée je pense entre 150 et 200k. Je précise même qu'il a du mal à finir le mois car il est en invalidité suite plusieurs accidents du travail, je pense même qu'il va galérer à la retraite.

Il souhaite me donner sa maison dés maintenant tout en gardant l'usufruit; ce qui effectivement n'est pas bête puisque comme il n'a pas encore 61 ans, les frais de mutations seraient "réduits" mais représenteraient tout de même une somme de 55 000 euros (200 000 * 50% * 55%) - un petit abattement je crois.

Mais, la où je suis embêté c'est que je me projette et j'imagine potentiellement pour une maison de repos ... qu'il ne pourra se payer s'il n'a plus la propriété de sa maison et étant donné qu'il 6 frères et soeurs avec lesquels j'ai de très bonnes relations, je m'imagine pas être héritier du tonton et eux solidaires financièrement avant moi en cas de besoins.

Bref, j'ai réfléchi. La valeur de sa maison tient principalement à son terrain de 6 000 m², ancienne vigne et sa maison n'est pas pratique étant donné ses handicaps.
Je me dit que je pourrais prendre la nue-propriété de la maison et faire construire une seconde maison sur le terrain qui serait conforme à ses handicaps, le loger dedans et ainsi il pourrait louer sa maison pour avoir une retraite décente.
L'idée me plait mais je ne dois pas faire n'importe quoi, j'ai 3 enfants et ma femme est en pleine reconversion donc au chômage. Les frais de mutation + le coût de construction d'une maison prendraient quasi tout mon capital mais la famille c'est important et je le vois aussi comme un investissement.

Je vous ai exposé mon cas, est-ce que ça tient la route ? Est-ce que j'ai le droit de loger mon oncle gracieusement sans que le fisc me tombe dessus ? Et plus que de le loger et pour le sécuriser, est-ce que j'aurais le droit de construire une maison et d'en donner l'usufruit à mon oncle sans droit de mutation ?

Feriez-vous autrement ? On pourrait aussi imaginer une vente mais financièrement ce ne serait pas intéressant pour moi de payer quelque chose qui pourrait in fine me revenir.
On m'a parlé de sci, sauriez vous m'expliquer à quoi cela me servirait dans mon cas ?

Merci et bonne soirée.
Fabrice

Gayomi · Answer

Feriez-vous autrement ? 
Je laisserai tonton tranquille ! La donation convoitée me parait plutôt servir vos intérêts et non les siens.

roudoudou22 · Answer

est-ce que j'aurais le droit de construire une maison et d'en donner l'usufruit à mon oncle sans droit de mutation ?

Si votre oncle vous donne la nue propriété de son bien, c'est qu'il en conservera l'usufruit. Il aura donc aussi l'usufruit de l'immeuble à construire. Il ne sera pas nécessaire de le lui donner puisqu'il lui appartiendra déjà.

Est-ce que j'ai le droit de loger mon oncle gracieusement 

Dès lors que votre oncle sera titulaire de l'usufruit, vous ne le logerez pas, il utilisera ses droits sur le bien pour se loger lui même.

Ftracker · Answer

Bonsoir

je me permets de rouvrir mon sujet (Mon oncle peu fortuné qui aura une petite retraite souhaite me léguer sa maison) car en discutant avec 2 amis de ma situation; ils m'ont répondu en coeur "ben fait un viager" .
Pour autant, personne ne m'avait encore proposé cette idée, pas non plus sur le forum.
J'ai regardé un peu comment cela fonctionne, mes amis m'ont aussi un peu expliqué et j'ai l'impression que cela répond à nos besoins de mon oncle et moi.
L'idée étant de faire un viager occupé pour lequel il récupèrerait un bouquet + une rente qui lui permettrait de compenser une petite retraite.
De mon point de vue, je donne de l'argent à mon oncle plutôt qu'à l'administration fiscale.
Qu'est-ce que j'ai raté ou qu'est-ce que mes amis ne m'ont pas dit qui fait que personne ne m'ait parlé de cette solution ?

Pour précision, je pense avoir bien compris qu'il y avait des barêmes pour définir bouquet et rente et je compte bien les suivre.

Comme j'aime bien mes oncles et mon second (le grand frère de l'intéressé) n'est pas plus fortuné mais surtout n'est pas propriétaire; j'ai toujours dans l'idée de faire construire une seconde maison sur le grand terrain de mon oncle. Du coup, si l'histoire du viager tient la route; peut on envisager un viager libre de la moitié du terrain (pour la construction) et donc un viager occupé ?

Merci pour votre aide et vos conseils éclairés.

Donation Oncle - Neveu

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