A voir également:
- Départ étranger suspension caf
- Rsa et droit a l'absence - Meilleures réponses
- Pointage rsa à partir de létranger - Meilleures réponses
- Depart à l'étranger- non déclaration - Forum - CAF
- Départ à l etranger - Forum - CAF
- Fraude rsa quand on vis à l'étranger - Forum - RSA
- RSA et départ à l'étranger, que faire ?! ✓ - Forum - RSA
- Arrêter ses apl pour départ à l'étranger - Forum - CAF
1 réponse
Non
Bonsoir,
N'oubliez pas que la CAF n'est que l'organisme payeur de la prestation.
L'insertion ne relève généralement pas de la compétence de la CAF, mais plutôt du département. Pas certain que certains territoires aient délégué la mission.
Donc, a priori, ce serait plutôt votre référent ou un agent territorial d'insertion qu'il faudrait prévenir en priorité pour un départ de moins de 3 mois.
Surtout, que contractuellement, rien n'empêche de limiter vos départs hors territoire à maximum 5 semaines.
Après, tout cela peut aussi dépendre de vos engagements sur le PPAE signé avec Pôle emploi... ou sur le CER.
Etc...
Bref, la réponse est assez simple... mais il y a différentes situations possibles.
Vérifiez tout cela avant de partir trop longtemps et de risquer un indu pour non résidence stable ou une suspension pour non respect d'engagements.
Sinon, l'info à la CAF peut passer par mél : date de départ et date de retour.
Cordialement
N'oubliez pas que la CAF n'est que l'organisme payeur de la prestation.
L'insertion ne relève généralement pas de la compétence de la CAF, mais plutôt du département. Pas certain que certains territoires aient délégué la mission.
Donc, a priori, ce serait plutôt votre référent ou un agent territorial d'insertion qu'il faudrait prévenir en priorité pour un départ de moins de 3 mois.
Surtout, que contractuellement, rien n'empêche de limiter vos départs hors territoire à maximum 5 semaines.
Après, tout cela peut aussi dépendre de vos engagements sur le PPAE signé avec Pôle emploi... ou sur le CER.
Etc...
Bref, la réponse est assez simple... mais il y a différentes situations possibles.
Vérifiez tout cela avant de partir trop longtemps et de risquer un indu pour non résidence stable ou une suspension pour non respect d'engagements.
Sinon, l'info à la CAF peut passer par mél : date de départ et date de retour.
Cordialement
Encore une fois, ce n'est qu'une partie du pb. Surtout si vous êtes soumis aux droits et devoirs. Et là, cela dépend de votre référent et du service insertion de votre département.
- qui sont sans emploi,
- ou qui exercent une activité professionnelle, dont la moyenne des revenus d’activité du trimestre de référence, est inférieure à 500 € par mois en moyenne.
Votre référent peut limiter vos absences et ne pas valider vos choix de recherche d'emploi. Ou tout accepter.
Mais j'insiste sur le fait que les choix en matière d'insertion dépendent de votre département et diffèrent d'un territoire à l'autre.
Sauf si votre référent est Pôle et que vous avez un PPAE validant la recherche.
Mais ce n'est qu'un conseil et les pratiques ne sont pas toujours les mêmes selon les départements