A voir également:
- Départ étranger suspension caf
- Rsa couple 3 enfants 2024 - - Aides sociales Pratique
- Comment éviter les rdv rsa - Forum RSA
- Lettre pour renoncer au rsa - Forum CAF
- Fréquence rdv rsa - Forum RSA
- Rsa suspendu forum - Forum RSA
1 réponse
Bonsoir,
N'oubliez pas que la CAF n'est que l'organisme payeur de la prestation.
L'insertion ne relève généralement pas de la compétence de la CAF, mais plutôt du département. Pas certain que certains territoires aient délégué la mission.
Donc, a priori, ce serait plutôt votre référent ou un agent territorial d'insertion qu'il faudrait prévenir en priorité pour un départ de moins de 3 mois.
Surtout, que contractuellement, rien n'empêche de limiter vos départs hors territoire à maximum 5 semaines.
Après, tout cela peut aussi dépendre de vos engagements sur le PPAE signé avec Pôle emploi... ou sur le CER.
Etc...
Bref, la réponse est assez simple... mais il y a différentes situations possibles.
Vérifiez tout cela avant de partir trop longtemps et de risquer un indu pour non résidence stable ou une suspension pour non respect d'engagements.
Sinon, l'info à la CAF peut passer par mél : date de départ et date de retour.
Cordialement
N'oubliez pas que la CAF n'est que l'organisme payeur de la prestation.
L'insertion ne relève généralement pas de la compétence de la CAF, mais plutôt du département. Pas certain que certains territoires aient délégué la mission.
Donc, a priori, ce serait plutôt votre référent ou un agent territorial d'insertion qu'il faudrait prévenir en priorité pour un départ de moins de 3 mois.
Surtout, que contractuellement, rien n'empêche de limiter vos départs hors territoire à maximum 5 semaines.
Après, tout cela peut aussi dépendre de vos engagements sur le PPAE signé avec Pôle emploi... ou sur le CER.
Etc...
Bref, la réponse est assez simple... mais il y a différentes situations possibles.
Vérifiez tout cela avant de partir trop longtemps et de risquer un indu pour non résidence stable ou une suspension pour non respect d'engagements.
Sinon, l'info à la CAF peut passer par mél : date de départ et date de retour.
Cordialement
8 janv. 2019 à 21:55
C'est 5 semaine maximum ? Jai lu que lon pouvais s'absenter 3 mois en ayant ses droits maintenu ?
8 janv. 2019 à 21:56