Retenue de terre
Maisonneuve
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Bonjour,
Nous avons fait décaisser de la terre de notre terrain afin de l’avoir plat.
Avant de faire faire les travaux nous nous étions mis d’accord avec nos voisins (un peu plus en hauteur que nous 2 ou 3 rangs) de clôturer. Nous nous sommes donc mis d’accord que nous nous arrêtions en limite de propriete afin que eux retire leur terre jusqu’à la limite de propriété aussi.
Cependant ceux ci on décidé qui laisseraient un mur de terre qui sépare donc nos deux terrains, (haut plus haut presque 3m) le mur de terre étant chez eux.
Nous leur avons dis de la retirer car cela était très dangereux qu’elle risquait de s’efondrer, notre système de piscine étant à côté.
Le mur s’est en effet écroulé et le système piscine cassé.
Qui dit retenir la terre?
Merci pour vos réponses
Nous avons fait décaisser de la terre de notre terrain afin de l’avoir plat.
Avant de faire faire les travaux nous nous étions mis d’accord avec nos voisins (un peu plus en hauteur que nous 2 ou 3 rangs) de clôturer. Nous nous sommes donc mis d’accord que nous nous arrêtions en limite de propriete afin que eux retire leur terre jusqu’à la limite de propriété aussi.
Cependant ceux ci on décidé qui laisseraient un mur de terre qui sépare donc nos deux terrains, (haut plus haut presque 3m) le mur de terre étant chez eux.
Nous leur avons dis de la retirer car cela était très dangereux qu’elle risquait de s’efondrer, notre système de piscine étant à côté.
Le mur s’est en effet écroulé et le système piscine cassé.
Qui dit retenir la terre?
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1 réponse
Tout les frais sont a votre charge, ainsi que la construction du mur de soutènement pour retenir les terre du voisin.
A lire :
http://www.nivellement.com/decaissement-du-terrain-caracteristiques-et-regles-a-respecter/
"il faut ensuite prévenir le voisinage et poser ainsi un mur de soutènement afin de prévenir toutes sortes de dangers, en particulier le glissement du terrain. Ce mur a pour objectif d’empêcher les terres de la propriété se trouvant sur la partie supérieure de glisser ou de s’abattre sur une propriété située plus bas. Les dépenses nécessaires pour ce mur de soutènement sont aux frais de la personne qui envisage le décaissement."
A lire :
http://www.nivellement.com/decaissement-du-terrain-caracteristiques-et-regles-a-respecter/
"il faut ensuite prévenir le voisinage et poser ainsi un mur de soutènement afin de prévenir toutes sortes de dangers, en particulier le glissement du terrain. Ce mur a pour objectif d’empêcher les terres de la propriété se trouvant sur la partie supérieure de glisser ou de s’abattre sur une propriété située plus bas. Les dépenses nécessaires pour ce mur de soutènement sont aux frais de la personne qui envisage le décaissement."
La législation juridique et financière évolue en permanence...