Responsabilité civile
Nintron
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Nintron -
Nintron -
Bonjour,
Aujourd'hui je gardais mon filleul chez ma soeur, et celui-ci a fait tomber accidentellement mon téléphone par terre.
Mon téléphone est fissuré.
La responsabilité civile de ma soeur peut elle fonctionnelle ?
Ou la mienne ?
Si oui, aura-t-on un genre de malus, des frais ? Une franchise ?
Je vous remercie pour vos réponses,
Cordialement
MJ
Aujourd'hui je gardais mon filleul chez ma soeur, et celui-ci a fait tomber accidentellement mon téléphone par terre.
Mon téléphone est fissuré.
La responsabilité civile de ma soeur peut elle fonctionnelle ?
Ou la mienne ?
Si oui, aura-t-on un genre de malus, des frais ? Une franchise ?
Je vous remercie pour vos réponses,
Cordialement
MJ
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Merci pour votre réponse.
Je m'occupais de mon filleul toute la journée pendant que ses parents sont au travail. Baby-sitting si vous préférez !