Club cycliste et licence
Statoondeo
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yo -
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Bonjour,
Je suis actuellement trésorier d'un vélo club, association loi 1901.
Nous faisons face à une problématique pour laquelle je me sens un peu démuni, en effet le club est affilié à la fédération UFOLEP, et parmi les 50 membres du club, 49 ont accepté de prendre une licence et cotiser au club, mais 1 refuse catégoriquement, arguant que la pratique du vélo sur la voie publique ne peut pas lui être refusée et qu'il dispose dune assurance personnelle ... et nous rejoint alors chaque dimanche matin pour rouler en peloton.
Malgré mes efforts pour lui faire comprendre que la participation à une communauté apporte certes des avantages, elle demande aussi une contribution, rien n'y fait!
Je voulais donc savoir si aujourd'hui dans le code du sport ou au niveau assurance, il y a des éléments qui pourraient m'aider à le décider, et savoir si l'association ou le président mettent leur responsabilité en jeu en continuant de l'accepter parmi nous malgré tout!
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement
Raphael
Je suis actuellement trésorier d'un vélo club, association loi 1901.
Nous faisons face à une problématique pour laquelle je me sens un peu démuni, en effet le club est affilié à la fédération UFOLEP, et parmi les 50 membres du club, 49 ont accepté de prendre une licence et cotiser au club, mais 1 refuse catégoriquement, arguant que la pratique du vélo sur la voie publique ne peut pas lui être refusée et qu'il dispose dune assurance personnelle ... et nous rejoint alors chaque dimanche matin pour rouler en peloton.
Malgré mes efforts pour lui faire comprendre que la participation à une communauté apporte certes des avantages, elle demande aussi une contribution, rien n'y fait!
Je voulais donc savoir si aujourd'hui dans le code du sport ou au niveau assurance, il y a des éléments qui pourraient m'aider à le décider, et savoir si l'association ou le président mettent leur responsabilité en jeu en continuant de l'accepter parmi nous malgré tout!
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement
Raphael
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1 réponse
Bonsoir,
Elle déconne Jeannie LONGO !
En général les contrats d'habitation excluent "la responsabilité engagée par le membre d'une association affiliée à une fédération..."
Si Jeannie justifie que son assureur habitation la couvre bien en responsabilité en qualité de membre d'une association affiliée à une fédération par la production d'une attestation d'assurance ad hoc...Pas de soucis.
A noter que Le contrat d'assurance des associations prévoit en général de couvrir la Responsabilité des menbres + indemnisation des dommages corporels du membre...
Donc elle se justifie ...sinon cela relève d'une problématique statutaire d'exclusion ...
Ha la la ...Les ravages de l'Epo...
Elle déconne Jeannie LONGO !
En général les contrats d'habitation excluent "la responsabilité engagée par le membre d'une association affiliée à une fédération..."
Si Jeannie justifie que son assureur habitation la couvre bien en responsabilité en qualité de membre d'une association affiliée à une fédération par la production d'une attestation d'assurance ad hoc...Pas de soucis.
A noter que Le contrat d'assurance des associations prévoit en général de couvrir la Responsabilité des menbres + indemnisation des dommages corporels du membre...
Donc elle se justifie ...sinon cela relève d'une problématique statutaire d'exclusion ...
Ha la la ...Les ravages de l'Epo...
La législation juridique et financière évolue en permanence...